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Rapport annuel de l'usage de l'eau potable 2020 - Stratégie québécoise d'économie d'eau potable - Horizon 2019-2025

pdf 2.53 Mb rapport_usage_eau_potable_2020.pdf

les municipalités. ❖ Produire des Modèles de directives d’économie d’eau potable. ❖ Intégrer le formulaire de l’Enquête sur les usines de traitement de l’eau…
Update : January 23, 2023
SIFU 2024-2025 - Laval

pdf 1.02 Mb SIFU-24-25-UL.pdf

Note 4 : Incluant les'impacts financiers rapportés par les établissements au ministère dans le formulaire de recencement des coûts liés à la COVID-19…
Update : January 21, 2026
SIFU 2024-2025 - UQAM

pdf 1.01 Mb SIFU-24-25-UQAM.pdf

Note 4 : Incluant les'impacts financiers rapportés par les établissements au ministère dans le formulaire de recencement des coûts liés à la COVID-19…
Update : January 21, 2026
SIFU 2024-2025 - McGill

pdf 1.01 Mb SIFU-24-25-UMG.pdf

Note 4 : Incluant les'impacts financiers rapportés par les établissements au ministère dans le formulaire de recencement des coûts liés à la COVID-19…
Update : January 21, 2026
SIFU 2024-2025 - Sherbrooke

pdf 1.01 Mb SIFU-24-25-US.pdf

Note 4 : Incluant les'impacts financiers rapportés par les établissements au ministère dans le formulaire de recencement des coûts liés à la COVID-19…
Update : January 21, 2026
SIFU 2024-2025 - Montréal

pdf 1.02 Mb SIFU-24-25-UM.pdf

Note 4 : Incluant les'impacts financiers rapportés par les établissements au ministère dans le formulaire de recencement des coûts liés à la COVID-19…
Update : January 21, 2026
Présentation de l’information financière municipale – Chiffrier modèle de consolidation

xlsx 323 Kb chiffrier_consolidation.xlsx

aussi tout organisme municipal ayant à transmettre un rapport financier consolidé au MAMH selon le formulaire prescrit dans PERFORM. Signification des…
Update : February 16, 2026
V admin Loi modifiant diverses dispositions en matière d’environnement 20250528

pdf 1.60 Mb loi-81-environnement-2025-05-28-va.pdf

conditions et les modalités applicables à une demande d’autorisation, notamment l’utilisation d’un formulaire déterminé, lesquelles peuvent varier en…
Update : July 24, 2025
Décret 673-2023

pdf 28 Mb decret_673-2023.pdf

8. Pour obtenir une assistance, le sinistré ou l'organisme doit en faire la demande au moyen du formulaire prévu à cet effet. Une demande par résidence,…
Update : March 31, 2023
Documents au sujet de la publication du Plan d’action gouvernemental de lutte contre l’homophobie et la transphobie entre le 1er avril et le 1er décembre 2023 – Partie 2

pdf 19.89 Mb Documents-publication-PAGLCHT-2.pdf

Mme Biron prendra parole lors du 30e anniversaire du Conseil LGBT. Est-ce possible de bonifier le formulaire de demande d’allocu on en pièce jointe?…
Update : February 22, 2024