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Frais de déplacement de Marie-Claude Francoeur de 2019 à 2020

pdf 12.07 Mb Frais-deplacement-Marie-Claude-Francoeur-2019-2020.pdf

nuit $/nuit Réel Nbre pers. Nbre nuit $/nuit Portland 566,58$ 1 3 188,86$ 563,51$ 1 3 187,84$ Total : 566,58$ 3 563,51$ 3 2023-11-17 Page 1 de 3 Approbation…
Update : January 4, 2024
Frais de déplacement de Marie-Claude Francoeur de 2019 à 2020

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nuit $/nuit Réel Nbre pers. Nbre nuit $/nuit Portland 566,58$ 1 3 188,86$ 563,51$ 1 3 187,84$ Total : 566,58$ 3 563,51$ 3 2023-11-17 Page 1 de 3 Approbation…
Update : January 4, 2024
Nom de chaque personne qui occupe un emploi au ministère de l’Éducation et son ancienneté pour les corps d’emploi : 105 - Agent-e de recherche et planification socio-économique, 108 - Analyste de l'informatique et des procédés administratifs, 12

pdf 725 Kb 25-911_Diffusion.pdf

d’un tel renseignement. 1982, c. 30, a. 59; 1983, c. 38, a. 55; 1984, c. 27, a. 1; 1985, c. 30, a. 5; 1987, c. 68, a. 5; 1990, c. 57, a. 13; 2006, c. 22, a.…
Update : February 23, 2026
Entente relative à la coordination de la lutte contre les changements climatiques entre le ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques et le ministère de la Santé et des Services sociaux

pdf 252 Kb entente-changements-climatiques-msss-melccfp.pdf

sur les changements climatiques prévue à l’article 46.3 de la LQE, ainsi que son Plan de mise en œuvre (PMO) ; ATTENDU QU’en vertu de l’article 46.3 de la…
Update : March 23, 2023
Entente relative à la coordination de la lutte contre les changements climatiques entre le ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques et le ministère des Transports

pdf 271 Kb entente-changements-climatiques-mtmd-melccfp.pdf

sur les changements climatiques prévue à l’article 46.3 de la LQE, ainsi que son Plan de mise en œuvre (PMO) ; ATTENDU QU’en vertu de l’article 46.3 de la…
Update : March 23, 2023
Entente relative à la coordination de la lutte contre les changements climatiques entre le ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques et le ministère de la Santé et des Services sociaux

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sur les changements climatiques prévue à l’article 46.3 de la LQE, ainsi que son Plan de mise en œuvre (PMO) ; ATTENDU QU’en vertu de l’article 46.3 de la…
Update : March 23, 2023
Entente relative à la coordination de la lutte contre les changements climatiques entre le ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques et le ministère des Transports

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sur les changements climatiques prévue à l’article 46.3 de la LQE, ainsi que son Plan de mise en œuvre (PMO) ; ATTENDU QU’en vertu de l’article 46.3 de la…
Update : March 23, 2023
Entente relative à la coordination de la lutte contre les changements climatiques entre le ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques et le ministère de la Santé et des Services sociaux

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sur les changements climatiques prévue à l’article 46.3 de la LQE, ainsi que son Plan de mise en œuvre (PMO) ; ATTENDU QU’en vertu de l’article 46.3 de la…
Update : March 23, 2023
Entente relative à la coordination de la lutte contre les changements climatiques entre le ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques et le ministère des Transports

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sur les changements climatiques prévue à l’article 46.3 de la LQE, ainsi que son Plan de mise en œuvre (PMO) ; ATTENDU QU’en vertu de l’article 46.3 de la…
Update : March 23, 2023
2018-2019 Budget - Justice: A Plan to Modernize the Justice System

pdf 1.03 Mb Justice_1819_en.pdf

access and reducing delays 2.3 Closing significant technological gaps 3. AN ADDITIONAL $500 MILLION TO MODERNIZE THE JUSTICE SYSTEM 3.1 $139 million to…
Update : October 29, 2024