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Mémoire de la Fédération des policiers et policières municipaux du Québec sur la réalité policière

pdf 2.98 Mb 0212_FPMQ_v2.pdf

expliquer les règles en vigueur avec une touche d’humour bien à lui. Dans le reportage que Radio-Canada a fait le 22 janvier 20165, soit 5 ans après la mise…

Update : August 3, 2023

Report for reception interventions in an adult education centre

pdf 2.38 Mb SARCA_prioritaire_AN.pdf

and guidance document, DFGA, 2004. Statistique Canada. 1996 and 2001 Census, enquête sur les compilations spéciales de la population active. Statistique …

Update : November 24, 2022

Liste des projets subventionnés depuis 1991 - Fonds des services aux collectivités - juin 2021

pdf 538 Kb FSC-Projets-subventionnes.pdf

qualité de vie des résidences privées 1998-1999 Mme Daphné Nahmiash 1999-2000 7 La ligue La Leche du Canada français : projet pilote pour mieux adapter son…

Update : October 26, 2022

Toute documentation et/ ou statistiques ou données concernant les confiscations de téléphones cellulaires dans les écoles primaires et secondaires publiques depuis l'entrée en vigueur de la directive ministérielle du 31 décembre 2023.

pdf 2.60 Mb 23-714_Diffusion.pdf

les récipiendaires rejoignent une communauté de personnes partageant les mêmes mérites. https://www.quebec…

Update : May 6, 2024

Toute documentation et/ ou statistiques ou données concernant les confiscations de téléphones cellulaires dans les écoles primaires et secondaires publiques depuis l'entrée en vigueur de la directive ministérielle du 31 décembre 2023.

pdf 2.60 Mb 23-714_Diffusion.pdf

les récipiendaires rejoignent une communauté de personnes partageant les mêmes mérites. https://www.quebec…

Update : May 6, 2024

Liste des projets subventionnés depuis 1991 - Fonds des services aux collectivités - juin 2021

pdf 538 Kb FSC-Projets-subventionnes.pdf

qualité de vie des résidences privées 1998-1999 Mme Daphné Nahmiash 1999-2000 7 La ligue La Leche du Canada français : projet pilote pour mieux adapter son…

Update : October 26, 2022

Convention collective des fonctionnaires, échelles de traitement, règle de conservation et plan de classification – BSM-2025-005376

pdf 2.01 Mb DAI_no_BSM-2025-005376.pdf

Types de documents Rapports détaillés des notifications; Récépissés de Postes Canada; Documents retournés par Postes Canada, à la suite de la non-livraison.…

Update : September 8, 2025

Analyse d'impact réglementaire - Projet de loi visant principalement à mettre fin à la recherche et à la production d’hydrocarbures ainsi qu’au financement public de ces activités

pdf 238 Kb AIR_202201_PL_hydrocarbures_MERN.pdf

donc aucun coût administratif supplémentaire quant à cet aspect. 9 [En ligne] [https://cdn-contenu.quebec…

Update : May 16, 2023

Analyse d'impact réglementaire - Projet de loi visant principalement à mettre fin à la recherche et à la production d’hydrocarbures ainsi qu’au financement public de ces activités

pdf 238 Kb AIR_202201_PL_hydrocarbures_MERN.pdf

donc aucun coût administratif supplémentaire quant à cet aspect. 9 [En ligne] [https://cdn-contenu.quebec…

Update : May 16, 2023

Plan d’action 2020-2022 - Stratégie gouvernementale pour assurer l’occupation et la vitalité des territoires 2018-2022

pdf 4.12 Mb MFA_pamf_ovt_2020-2022.pdf

sans frais : 1 855 336-8568 Une version accessible de ce document est en ligne sur le site : www.quebec.ca/gouv/ministere/famille/publications © Gouvernement…

Update : October 21, 2022

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Liste des projets subventionnés depuis 1991 - Fonds des services aux collectivités - juin 2021

Toute documentation et/ ou statistiques ou données concernant les confiscations de téléphones cellulaires dans les écoles primaires et secondaires publiques depuis l'entrée en vigueur de la directive ministérielle du 31 décembre 2023.

Toute documentation et/ ou statistiques ou données concernant les confiscations de téléphones cellulaires dans les écoles primaires et secondaires publiques depuis l'entrée en vigueur de la directive ministérielle du 31 décembre 2023.

Liste des projets subventionnés depuis 1991 - Fonds des services aux collectivités - juin 2021

Convention collective des fonctionnaires, échelles de traitement, règle de conservation et plan de classification – BSM-2025-005376

Analyse d'impact réglementaire - Projet de loi visant principalement à mettre fin à la recherche et à la production d’hydrocarbures ainsi qu’au financement public de ces activités

Analyse d'impact réglementaire - Projet de loi visant principalement à mettre fin à la recherche et à la production d’hydrocarbures ainsi qu’au financement public de ces activités

Plan d’action 2020-2022 - Stratégie gouvernementale pour assurer l’occupation et la vitalité des territoires 2018-2022

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