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Analyse d'impact réglementaire

pdf 703 Kb analyse_impact_reglementaire_refonte_LSC-2023-10-25.pdf

0 Contribution gouvernementale sous différentes formes (de réduction de taxes, crédit d’impôt, subventions, etc.) 0 0 TOTAL EFFETS FAVORABLES AU PROJET (DES…

Update : March 19, 2024

Diverses statistiques et informations sur l'effectif universitaire inscrit à temps partiel ainsi que la mise à jour du document Sondage sur les étudiantes et étudiants universitaires à temps partiel, publié en 2013.

pdf 713 Kb 24-230_Diffusion.pdf

universitaire (chapitre E‐14.1). Ils comprennent également les établissements agréés aux fins de subventions en vertu de la Loi sur l’enseignement privé…

Update : August 28, 2024

Guide relatif aux modalités de versement de la contribution gouvernementale dans le cadre du programme de transfert pour les infrastructures d'eau et collectives du Québec (TECQ) pour les années 2024-2028

pdf 583 Kb GUI_modalites_versement_tecq_2024_2028.pdf

s du Québec, 2022. 13 Dans le cadre du Programme, les investissements autonomes excluent toute subvention, incluant l’aide financière accordée à la…

Update : August 29, 2024

Mémoire Alain Fontaine

pdf 216 Kb Memoire_Alain_Fontaine_.pdf

par la création et la gestion d'institutions culturelles nationales et en ce qui concerne les subventions et contributions accordées par ces…

Update : July 3, 2024

Plan d'action régional 2022-2023 – Direction régionale de Montréal

pdf 1.18 Mb PAR-7_DRMTL_2022-2023.pdf

nouveaux arrivants à Montréal (BINAM) par l’intermédiaire de trois initiatives (le programme de subventions « Montréal inclusive », le programme…

Update : October 4, 2022

Documents concernant la possibilité de rendre accessibles les fibres optiques excédentaires du réseau d’Hydro-Québec

pdf 2.94 Mb RA-hydro-quebec-fibre-optique.pdf

la responsabilité de valider le mérite de chaque projet soumis dans le cadre des programmes de subventions en vigueur. Toute demande d’utilisation de fibres…

Update : March 24, 2021

Diverses statistiques et informations sur l'effectif universitaire inscrit à temps partiel ainsi que la mise à jour du document Sondage sur les étudiantes et étudiants universitaires à temps partiel, publié en 2013.

pdf 713 Kb 24-230_Diffusion.pdf

universitaire (chapitre E‐14.1). Ils comprennent également les établissements agréés aux fins de subventions en vertu de la Loi sur l’enseignement privé…

Update : August 28, 2024

Plan d'action régional 2022-2023 – Direction régionale de Montréal

pdf 1.18 Mb PAR-7_DRMTL_2022-2023.pdf

nouveaux arrivants à Montréal (BINAM) par l’intermédiaire de trois initiatives (le programme de subventions « Montréal inclusive », le programme…

Update : October 4, 2022

Guide relatif aux modalités de versement de la contribution gouvernementale dans le cadre du programme de transfert pour les infrastructures d'eau et collectives du Québec (TECQ) pour les années 2024-2028 – Juillet 2024

pdf 583 Kb GUI_tecq_2024_2028_juillet_2024.pdf

s du Québec, 2022. 13 Dans le cadre du Programme, les investissements autonomes excluent toute subvention, incluant l’aide financière accordée à la…

Update : April 14, 2025

Mémoire Alain Fontaine

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par la création et la gestion d'institutions culturelles nationales et en ce qui concerne les subventions et contributions accordées par ces…

Update : July 3, 2024

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Diverses statistiques et informations sur l'effectif universitaire inscrit à temps partiel ainsi que la mise à jour du document Sondage sur les étudiantes et étudiants universitaires à temps partiel, publié en 2013.

Guide relatif aux modalités de versement de la contribution gouvernementale dans le cadre du programme de transfert pour les infrastructures d'eau et collectives du Québec (TECQ) pour les années 2024-2028

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Plan d'action régional 2022-2023 – Direction régionale de Montréal

Documents concernant la possibilité de rendre accessibles les fibres optiques excédentaires du réseau d’Hydro-Québec

Diverses statistiques et informations sur l'effectif universitaire inscrit à temps partiel ainsi que la mise à jour du document Sondage sur les étudiantes et étudiants universitaires à temps partiel, publié en 2013.

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