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du programme. La somme sera allouée à l’UQTR par l’intermédiaire des règles budgétaires et des subventions de fonctionnement destinées aux universités du…

0 Contribution gouvernementale sous différentes formes (de réduction de taxes, crédit d’impôt, subventions, etc.) 0 0 TOTAL EFFETS FAVORABLES AU PROJET (DES…

Subventions versées par le ministère de la Culture et des Communications Exercice financier : 2025-2026 Trimestre : Juillet à septembre 2025 Nom du…

municipalités. Les municipalités ont investi près de 62 M$ dans des travaux d'infrastructures ou en subventions au secteur privé qui a lui investi 170…

municipalités. Les municipalités ont investi près de 62 M$ dans des travaux d'infrastructures ou en subventions au secteur privé qui a lui investi 170…

Contribution gouvernementale sous différentes formes (de réduction de taxes, crédits d’impôt, subventions, etc.) 0 $ 0 $ TOTAL EFFETS FAVORABLES AU PROJET…

Finances et de l’Économie du Québec et le Vérificateur général concernant le traitement comptable des subventions pour immobilisations aux municipalités.…

Aucun Contribution gouvernementale sous différentes formes (de réduction de taxes, crédit d’impôt, subventions, etc.) Aucun Aucun TOTAL EFFETS FAVORABLES AU…

$ Contribution gouvernementale sous différentes formes (de réduction de taxes, crédit d’impôt, subventions, etc.) 0 $ 0 $ TOTAL EFFETS FAVORABLES AU PROJET 0…

demandes de délivrance, de renouvellement, de modification de permis ou d’agrément aux fins de subventions provenant de l’établissement, et ce, dans leur…