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BÉNÉFICIAIRE, N° de bon de commande, MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION N° d'écriture de SAGIR ou CATÉGORIE (voir note 1) N° de référence du Ministère ou de…

earth, http://earth.google.fr) les de terre avaient été entreposés. Lors de notre deuxième visite en septembre 2007, l'espace servait de voie de…

bancaire dans lequel les centres de la petite enfance (CPE) reçoivent mensuellement leurs subventions de fonctionnement. Au début du projet, soit à la suite …

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administrative de livraison 1 Ministère de l'Immigration, de la Francisation et de l'Intégration I Contrat de gré à gré Services de nature…

BÉNÉFICIAIRE, N° de bon de commande, MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION N° d'écriture de SAGIR ou CATÉGORIE (voir note 1) N° de référence du Ministère ou de…

N° de référence du Ministère ou de l'organi OBJET : Inscrire le nom de l'activité ou du projet en cause, en incluant une description de l'objet…

Page 1 de 1 NO RÉFÉRENCE : No SEAO, No de bon de commande, No d'écriture du SAGIR ou No de référence du ministère ou organisme NUMÉRO DU PROGRAMME ET…

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(article 26.5 de S’assurer de la conformité au standard sur l’accessibilité de toute l’information et de tous les documents Web aux citoyens ainsi qu'aux et…