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Régime budgétaire et financier des établissements privés d’ordre collégial 2022-2023

pdf 1.41 Mb regime-budgetaire-etablissements-prives-mai-2022.pdf

suivant 20 pes au trimestre d’automne et 14 pes au trimestre d’hiver équivaut à 0,66 étudiant-pes [(20+14)/51,53]. Par contre, un étudiant suivant 20 pes au…

Update : May 25, 2022

Régime budgétaire et financier des établissements privés d’ordre collégial 2022-2023

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suivant 20 pes au trimestre d’automne et 14 pes au trimestre d’hiver équivaut à 0,66 étudiant-pes [(20+14)/51,53]. Par contre, un étudiant suivant 20 pes au…

Update : May 25, 2022

sports-quebec_contribution-strategie-nationale-de-prevention-en-sante.pdf

pdf 1.47 Mb sports-quebec_contribution-strategie-nationale-de-prevention-en-sante.pdf

Le SPORT, un pilier incontournable de la prévention en santé au Québec LA SANTÉ ET LE SPORT Un levier mutuel majeur et positif en prévention Au Québec, la…

Update : September 22, 2025

Les données les plus récentes sur les résultats scolaires provinciaux aux niveaux primaire et secondaire.

pdf 345 Kb 24-301_Diffusion.pdf

IB/MNG/mc p. j. 2 Originale signée https://www.quebec.ca/education/indicateurs-statistiques/prescolaire-primaire-secondaire/tableau-de-bord https://www.quebe…

Update : September 20, 2024

Le nombre de professeurs non qualifiés qui enseignent ou qui ont enseigné depuis 2019 dans les écoles secondaires appartenant aux cinq Commissions scolaires de l’île de Montréal qui sont actuellement en fonction ainsi que l’année de début et de

pdf 341 Kb 25-506_Diffusion.pdf

en septembre 2024 : https://www.quebec.ca/gouvernement/ministeres-organismes/education/cadre-legal- transparence/acces-information/demande-acces-2024 … 2…

Update : October 24, 2025

Entente de partenariat – Projet de Règlement sur l’accès aux services de garde éducatifs à l’enfance - Aide-mémoire

pdf 280 Kb Aide-memoire-Entente-partenariat-Reglement-acces-sgee.pdf

indiqué au permis. ⃝ Indiquer la nature ou le montant de la contribution reçue de la part du partenaire, le cas échéant. ⃝ Préciser la durée de l’entente.…

Update : June 13, 2024

Consultation des communautés autochtones

pdf 1.66 Mb synthese-autochtones.pdf

compétitive et résiliente. Consultez la page Web du PEV 2030 : www.quebec.ca/gouv/politiques-orientations/plan-economie-verte/ http://www.quebec.ca/gouv/poli…

Update : March 18, 2021

Consultation des communautés autochtones

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compétitive et résiliente. Consultez la page Web du PEV 2030 : www.quebec.ca/gouv/politiques-orientations/plan-economie-verte/ http://www.quebec.ca/gouv/poli…

Update : March 18, 2021

Copie de la version finale du rapport d'enquête générale sur les violences sexuelles dans les écoles.

pdf 232 Kb 23-196_Diffusion.pdf

est nécessaire aux fins d’une poursuite pour infraction à une loi applicable au Québec; 2° au procureur de cet organisme, ou au procureur général lorsqu’il…

Update : September 12, 2023

Copie de la version finale du rapport d'enquête générale sur les violences sexuelles dans les écoles.

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est nécessaire aux fins d’une poursuite pour infraction à une loi applicable au Québec; 2° au procureur de cet organisme, ou au procureur général lorsqu’il…

Update : September 12, 2023

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Les données les plus récentes sur les résultats scolaires provinciaux aux niveaux primaire et secondaire.

Le nombre de professeurs non qualifiés qui enseignent ou qui ont enseigné depuis 2019 dans les écoles secondaires appartenant aux cinq Commissions scolaires de l’île de Montréal qui sont actuellement en fonction ainsi que l’année de début et de

Entente de partenariat – Projet de Règlement sur l’accès aux services de garde éducatifs à l’enfance - Aide-mémoire

Consultation des communautés autochtones

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