Search results

complété (Cible atteinte) Synthèse des activités en lien avec l’action 6 : En 2023-2024, la grille du formulaire de mesures produite par Recyc-Québec a été…

À cet égard, une telle personne devra rendre compte de la taxe sur l’hébergement au moyen d’un formulaire prescrit contenant les renseignements prescrits, à…

relevé de notes attestant la réussite d’un cours de français [...] », tel que demandé au point 8 du formulaire de demande de Certificat de sélection du…

pour les fins du présent rapport, de compensation (les revenus usuels que l’on retrouve sur un formulaire T4 : salaire de base, temps supplémentaire,…

ou toujours à une évaluation de leurs cours par les élèves, dont 17 % en utilisant leur propre formulaire d’évaluation et 65 % en demandant de la rétroaction…

complété (Cible atteinte) Synthèse des activités en lien avec l’action 6 : En 2023-2024, la grille du formulaire de mesures produite par Recyc-Québec a été…

À cet égard, une telle personne devra rendre compte de la taxe sur l’hébergement au moyen d’un formulaire prescrit contenant les renseignements prescrits, à…

énoncés. Également, une plainte concernant une procédure ouverte devra être présentée en utilisant le formulaire déterminé par l’AMP. En résumé, une plainte…

période du placement privé. Le 20 septembre 2019, la Société a déposé auprès des Autorités un « formulaire de protection du prix », conformément à…

interdisciplinaires avec d’autres professionnels. Doivent également être pris en compte les nombreux formulaires à compléter et les autres démarches à mener…