Search results

porterait atteinte aux intérêts économiques de l’organisme public ou de la collectivité. Par conséquent, ils ne sont pas accessibles, en vertu des articles…

élèves en classe FIPA/en alphafrancisation. La section 4 est consacrée aux programmes, aux matériels, aux approches d’enseignement et aux méthodes…

pour les Milieux municipaux Des retombées économiques spécifiques aux subventions accordées par le MCC – Les subventions du MCC accordées aux projets de…

de l’idée d’accorder aux conseillers indépendants un montant supérieur en crédits de recherche et de secrétariat en raison du fait qu’ils n’ont pas accès aux…

des exigences relatives aux clientèles à desservir, aux taux de récupération et de valorisation à atteindre, aux types de valorisation reconnus pour le…

l’organisme public au départ, ce qui engendre des modifications aux programmes des clients publics, aux plans et devis, aux budgets et aux échéanciers. Une…

cette date, conformément aux Normes IFRS de comptabilité publiées par l'International Accounting Standards Board (IASB). Fondement de l’opinion J’ai effectué…

seulement aux habitations collectives, mais viser l’ensemble des personnes qui gravitent autour de ce groupe. De plus, les outils de sensibilisation…

Sur le plan général et compte tenu de l'interaction entre l'uti- lisation des sols et les transports, nous recommandons que le ministè- re des Transports:…

seront financés par l’allocation prévue aux règles budgétaires de fonctionnement des organismes scolaires (RB). • Le MEQ compte 31 programmes d’études liés …