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air-gouvernance-efficace-lutte-changements-climatiques-electrification-10-2019.pdf

pdf 489 Kb air-gouvernance-efficace-lutte-changements-climatiques-electrification-10-2019.pdf

RÉGLEMENTATION Les règles ont été élaborées en prenant en compte les répercussions des activités des entreprises sur l’environnement et la santé de la…

Update : August 21, 2025

Bulletin d'information du 29 avril 2022 - Modifications diverses apportées au régime fiscal québécois et harmonisation avec certaines mesures fiscales fédérales

pdf 321 Kb BULFR_2022-3-f-b.pdf

taxation québécois afin qu’y soient intégrées, en les adaptant en fonction de ses principes généraux, sous réserve des particularités québécoises et en…

Update : May 11, 2022

Bulletin d'information du 29 avril 2022 - Modifications diverses apportées au régime fiscal québécois et harmonisation avec certaines mesures fiscales fédérales

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Update : May 11, 2022

Rapport Gautrin - Étude comparative sur l'accès à l'information et sur la protection des renseignements personnels dans différents États - Annexe

pdf 72 Kb RA_gautrin-comparatif_acces-a-linfo_2012_MCE.pdf

html [En ligne] Page Web consultée le 19 octobre 2011. ROYAUME-UNI, Freedom of Information Act, 2000, chapter 36.…

Update : December 18, 2018

Rapport Gautrin - Étude comparative sur l'accès à l'information et sur la protection des renseignements personnels dans différents États - Annexe

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html [En ligne] Page Web consultée le 19 octobre 2011. ROYAUME-UNI, Freedom of Information Act, 2000, chapter 36.…

Update : December 18, 2018

Données sur le budget, le nombre de plaintes ainsi que le nombre d'effectifs et d'heures supplémentaires - BSM-2026-005796

pdf 421 Kb DAI_no_BSM-2026-005796.pdf

financières 2022-2023, 2023-2024 et 2024-2025, en ligne, à l’adresse suivante : Publications du ministère de la Justice | Gouvernement du Québec. Pour…

Update : March 9, 2026

Accompagnement offert dans le cadre du programme Accélerer la transition climatique locale

pdf 871 Kb accompagnement-programme-accelerer-transition-climatique-locale.pdf

Formations sur mesure, en fonction des réalités et des besoins • Soutien pour la mise en commun des ressources Activités de formation et de réseautage : •…

Update : October 22, 2024

Accompagnement offert dans le cadre du programme Accélerer la transition climatique locale

pdf 790 Kb accompagnement-programme-accelerer-transition-climatique-locale.pdf

Formations sur mesure, en fonction des réalités et des besoins • Soutien pour la mise en commun des ressources Activités de formation et de réseautage : •…

Update : February 14, 2025

Association_energie_Quebec.pdf

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nombre de térawattheures en capacité énergétique, en plus de coûter des centaines de millions de dollars au trésor public2. La demande énergétique est en…

Update : February 17, 2026

Certification des allocations budgétaires des CSS et CS manquant à la demande 24-543 (données de 12 CSS) pour les années 2022-2023.

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PROJETS SPÉCIAUX EN ENTREPRENEURIAT EN FORMATION PROFESSIONNELLE 0 $ ----------- 15114 PROJETS SPÉCIAUX D'EXPLORATION EN ENTREPREUNARIAT EN FGA 0 $…

Update : February 21, 2025

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