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Cadre de référence - Sauvetage nautique

pdf 1.80 Mb cadre_reference_sauvetage_nautique.pdf

s’appliquent : • dans une embarcation de plus de 8 m de longueur; • navigation à l’intérieur de la couverture radio de la GCC. Si le service d’urgence décide…

Update : May 13, 2025

Documents concernant les rencontres du comité sectoriel issu du milieu policier sur le profilage racial et social depuis novembre 2019

pdf 807 Kb 2020-12278.pdf

numéro de téléphone du lieu de travail d’un membre d’un organisme public, de son conseil d’administration ou de son personnel de direction et, dans le cas…

Update : January 6, 2023

Documents concernant les rencontres du comité sectoriel issu du milieu policier sur le profilage racial et social depuis novembre 2019

pdf 807 Kb 2020-12278.pdf

numéro de téléphone du lieu de travail d’un membre d’un organisme public, de son conseil d’administration ou de son personnel de direction et, dans le cas…

Update : January 6, 2023

Engagements financiers de 25 000 $ et plus pour le Fonds du développement économique (FDE) – Novembre 2023

pdf 1.24 Mb RA_engagements-fde-novembre-2023.pdf

Ministère de l’Économie, de l’Innovation et de l’Énergie ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 K$ ET PLUS Fonds du développement économique (FDE) Novembre 2023…

Update : October 31, 2024

Liste mensuelle des engagements financiers à transmettre aux commissions permanentes de l'Assemblée nationale - Novembre 2023

pdf 661 Kb engagements_financiers_novembre_2023.pdf

OBJET : Prêt de service 55 FW014512 56 FW014514 SERVICES DE LA SÛRETÉ DU QUÉBEC SERVICES DE LA SÛRETÉ DU QUÉBEC SERVICES DE LA SÛRETÉ DU QUÉBEC SERVICES DE…

Update : January 9, 2024

Liste mensuelle des engagements financiers à transmettre aux commissions permanentes de l'Assemblée nationale - Novembre 2023

pdf 661 Kb engagements_financiers_novembre_2023.pdf

OBJET : Prêt de service 55 FW014512 56 FW014514 SERVICES DE LA SÛRETÉ DU QUÉBEC SERVICES DE LA SÛRETÉ DU QUÉBEC SERVICES DE LA SÛRETÉ DU QUÉBEC SERVICES DE…

Update : January 9, 2024

Liste mensuelle des engagements financiers à transmettre aux commissions permanentes de l'Assemblée nationale - Juillet 2023

pdf 1.61 Mb engagements_financiers_juil_2023.pdf

COMMANDE DE BIENS / DEMANDE D'EXÉCUTIONOBJET : Regroupement d'achats: Achats de véhicules 24-84 SERVICES DE LA SÛRETÉ DU QUÉBEC SERVICES DE LA…

Update : October 16, 2023

Liste mensuelle des engagements financiers à transmettre aux commissions permanentes de l'Assemblée nationale - Juillet 2023

pdf 1.61 Mb engagements_financiers_juil_2023.pdf

COMMANDE DE BIENS / DEMANDE D'EXÉCUTIONOBJET : Regroupement d'achats: Achats de véhicules 24-84 SERVICES DE LA SÛRETÉ DU QUÉBEC SERVICES DE LA…

Update : October 16, 2023

Liste mensuelle des engagements financiers à transmettre aux commissions permanentes de l'Assemblée nationale - avril 2022

pdf 2.91 Mb engagements_financiers_avril_2022.pdf

FW009741 OBJET : Prêt de service 81-132 SERVICES DE LA SÛRETÉ DU QUÉBEC SERVICES DE LA SÛRETÉ DU QUÉBEC64-123 SERVICES DE LA SÛRETÉ DU QUÉBEC SERVICES DE LA …

Update : August 30, 2023

Liste mensuelle des engagements financiers à transmettre aux commissions permanentes de l'Assemblée nationale - avril 2022

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FW009741 OBJET : Prêt de service 81-132 SERVICES DE LA SÛRETÉ DU QUÉBEC SERVICES DE LA SÛRETÉ DU QUÉBEC64-123 SERVICES DE LA SÛRETÉ DU QUÉBEC SERVICES DE LA …

Update : August 30, 2023

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Engagements financiers de 25 000 $ et plus pour le Fonds du développement économique (FDE) – Novembre 2023

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Liste mensuelle des engagements financiers à transmettre aux commissions permanentes de l'Assemblée nationale - Juillet 2023

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Liste mensuelle des engagements financiers à transmettre aux commissions permanentes de l'Assemblée nationale - avril 2022

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