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NOTRE MONDE UNE PLUS GRANDE AUTONOMIE ALIMENTAIRE… Les ingrédients-clés d’une plus grande autonomie alimentaire au Québec se définissent ainsi : • une offre…

réception de la demande 99,4 % des demandes d’approbation Cible atteinte 95 % des demandes d’approbation 99,3 % des demandes d’approbation Cible atteinte n.…

Objet : Demande de délivrance d'une tolérance d'engagement - Bonjour, Vous trouverez en pièce jointe une lettre adressée à monsieur Raphaël…

bénéficiaire d’une aide financière versée à même des fonds publics. 3.3. Présentation d’une demande L’organisme demandeur doit soumettre une demande d’aide…

immigrantes. Ce projet est encadré par une entente d’une durée de cinq ans qui est entrée en vigueur le 1er juillet 2018 et qui prendra fin le 31 mars 2023.…

immigrantes. Ce projet est encadré par une entente d’une durée de cinq ans qui est entrée en vigueur le 1er juillet 2018 et qui prendra fin le 31 mars 2023.…

relativement à une demande de renseignements ou une demande d’aide financière; • Effectuer un premier contact téléphonique avec le demandeur dans un délai de…

R.Q., A-2.1). 9. Les communautés autochtones peuvent demander une aide financière afin de faciliter leur participation à la consultation. Une demande en ce…

l’accès au programme s’il a une « condamnation antérieure pour une infraction constituant un mauvais traitement envers une femme ou une personne…

la demande. o On note que la demande pour le blé a connu une croissance de 37 % depuis 2013. La demande pour l’orge et le maïs-grain est demeurée stable…