Search results

Copie de tous les documents et/ou la liste de tous les dossiers transmis par le bureau du sous-ministre du ministère de l'Éducation du Québec au ministre responsable de l'Éducation au Québec Bernard Drainville et à son cabinet depuis le 1er septembr

pdf 456 Kb 23-382_Diffusion.pdf

Référence principale À Transmise 72684 Déclaration d’admissibilité à l’enseignement en anglais en vertu de l’article 85.1 de la Charte de la langue française…

Update : March 14, 2024

Copie de tous les documents et/ou la liste de tous les dossiers transmis par le bureau du sous-ministre du ministère de l'Éducation du Québec au ministre responsable de l'Éducation au Québec Bernard Drainville et à son cabinet depuis le 1er septembr

pdf 456 Kb 23-382_Diffusion.pdf

Référence principale À Transmise 72684 Déclaration d’admissibilité à l’enseignement en anglais en vertu de l’article 85.1 de la Charte de la langue française…

Update : March 14, 2024

Fiche d’assiduité

pdf 659 Kb BC-fiche-assiduite.pdf

S1_Lundi_Matin_Ligne1: [ ] S1_Lundi_PM_Ligne1: [ ] S1_Mardi_Matin_Ligne1: [ ] S1_Mardi_PM_Ligne1: [ ] S1_Mercredi_Matin_Ligne1: [ ] S1_Mercredi_PM_Ligne1: […

Update : June 19, 2025

Décision de la demande 2024-2025.653

pdf 170 Kb 2024-2025-653-Decision.pdf

est constitué, en substance, d’avis et de recommandations faits depuis moins de 10 ans ainsi que d’analyses utilisées dans le cadre d’un processus…

Update : June 16, 2025

2025-11643_PlanSecuriteCivile-Canevas-VF.docx

docx 811 Kb 2025-11643_PlanSecuriteCivile-Canevas-VF.docx

Nom : Fonction : Téléphone : Adresse courriel : Nombre de lignes téléphoniques : Nombre de lignes téléphoniques disponibles en urgence : Accès Internet : |_|…

Update : July 3, 2025

Plan de sécurité civile - Canevas

docx 809 Kb plan_de_securite_civile_canevas.docx

Nom : Fonction : Téléphone : Adresse courriel : Nombre de lignes téléphoniques : Nombre de lignes téléphoniques disponibles en urgence : Accès Internet : |_|…

Update : January 24, 2020

Plan de sécurité civile - Canevas

docx 809 Kb plan_de_securite_civile_canevas.docx

Nom : Fonction : Téléphone : Adresse courriel : Nombre de lignes téléphoniques : Nombre de lignes téléphoniques disponibles en urgence : Accès Internet : |_|…

Update : January 24, 2020

Montants des allocations supplémentaires pour l’année scolaire 2021-2022 », pour les certaines institutions suivantes

pdf 199 Kb 22-312_Diffusion.pdf

RATION D’ÉPREUVES UNIQUES D’INTERACTION ORALE EN LANGUES SECONDES DE 5E SECONDAIRE TAILLE ET ÉLOIGNEMENT ADAPTATION SCOLAIRE ÉTABLISSEMENTS SPÉCIALISÉS EN…

Update : November 28, 2022

Le rapport sur le nombre d’élèves s’étant vu attribuer des codes de difficulté incluant ceux sans catégorie par centres de services scolaire et/ou commissions scolaire pour les années scolaires 2019-2020 à 2022-2023

pdf 454 Kb 22-485_Diffusion.pdf

difficulté ainsi que le nombre d’enfants pour lesquels un plan d’intervention est mis en place. Conformément à l’article 51 de la Loi sur l’accès aux…

Update : March 6, 2023

Le rapport sur le nombre d’élèves s’étant vu attribuer des codes de difficulté incluant ceux sans catégorie par centres de services scolaire et/ou commissions scolaire pour les années scolaires 2019-2020 à 2022-2023

pdf 454 Kb 22-485_Diffusion.pdf

difficulté ainsi que le nombre d’enfants pour lesquels un plan d’intervention est mis en place. Conformément à l’article 51 de la Loi sur l’accès aux…

Update : March 6, 2023

Search results

Filters

Copie de tous les documents et/ou la liste de tous les dossiers transmis par le bureau du sous-ministre du ministère de l'Éducation du Québec au ministre responsable de l'Éducation au Québec Bernard Drainville et à son cabinet depuis le 1er septembr

Copie de tous les documents et/ou la liste de tous les dossiers transmis par le bureau du sous-ministre du ministère de l'Éducation du Québec au ministre responsable de l'Éducation au Québec Bernard Drainville et à son cabinet depuis le 1er septembr

Fiche d’assiduité

Décision de la demande 2024-2025.653

2025-11643_PlanSecuriteCivile-Canevas-VF.docx

Plan de sécurité civile - Canevas

Plan de sécurité civile - Canevas

Montants des allocations supplémentaires pour l’année scolaire 2021-2022 », pour les certaines institutions suivantes

Le rapport sur le nombre d’élèves s’étant vu attribuer des codes de difficulté incluant ceux sans catégorie par centres de services scolaire et/ou commissions scolaire pour les années scolaires 2019-2020 à 2022-2023

Le rapport sur le nombre d’élèves s’étant vu attribuer des codes de difficulté incluant ceux sans catégorie par centres de services scolaire et/ou commissions scolaire pour les années scolaires 2019-2020 à 2022-2023

Footer navigation | Québec.ca

Search results

Filters

Search results

Paginate page n°0 of 0

Footer navigation | Québec.ca