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comptes Service en ligne du programme de la taxe sur l’essence et de la contribution du Québec (TECQ) – volet Reddition de comptes 2010-2013 MAMROT…

direction, selon des balises établies par le programme. D’après la reddition de comptes effectuée par les écoles en juin 2016, cela se traduit…

récupération des biens ➢ Coordination par le Service de sécurité incendie de Ville Saguenay ➢ Surveillance géotechnique par drone en continu ➢ Arpentage des…

récupération des biens ➢ Coordination par le Service de sécurité incendie de Ville Saguenay ➢ Surveillance géotechnique par drone en continu ➢ Arpentage des…

sur 1 UAnnexe La loi visée par cette demande constitue la Loi sur les terres du domaine de l’État (RLRQ, c. T-8.1, ci-après « LTDE »), dont le texte est…

sur 1 UAnnexe La loi visée par cette demande constitue la Loi sur les terres du domaine de l’État (RLRQ, c. T-8.1, ci-après « LTDE »), dont le texte est…

des projets découlant de son plan d’action; - de favoriser par la concertation et par le partage d’expertise la mise sur pied de projets par le milieu…

logements sociaux, abordables ou étudiants, par exemple un projet financé par le Programme d’habitation abordable Québec de la Société d’habitation du Québec…

logements sociaux, abordables ou étudiants, par exemple un projet financé par le Programme d’habitation abordable Québec de la Société d’habitation du Québec…

fixant notamment des conditions pour les travaux par stimulation physique (fracturation) et pour les travaux par stimulation chimique (nettoyage et…