Search results

effets du créneau 4.1 Critère 7 : Le développement des entreprises Les cibles Des effets sur le développement ou la performance des entreprises. Des…

effets du créneau 4.1 Critère 7 : Le développement des entreprises Les cibles Des effets sur le développement ou la performance des entreprises. Des…

Augmentation des ressources et des coûts liés aux services municipaux (ex. : travaux publics, gestion des immeubles, déneigement, gestion des parcs et des…

ou de sociétés d'État financés par le Ministère en vue de livrer des biens ou des services à des clientèles cibles, par exemple des entreprises, des…

ou de sociétés d'État financés par le Ministère en vue de livrer des biens ou des services à des clientèles cibles, par exemple des entreprises, des…

Fédération des cégeps (2025), le réseau collégial serait à ce jour « le seul réseau d’enseignement supérieur à avoir subi l’ensemble des contraintes imposées…

documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels (RLRQ, chapitre A-2.1, ci-après « la Loi »). Également, certains…

par un autre organisme public ou pour son compte, le responsable doit, dans le délai prévu par le premier alinéa de l’article 47, indiquer au requérant le…

de la ministre du Tourisme à Boston et New York City du 3 au 7 novembre 2023 : • L’horaire de la ministre lors de la mission ; • Personnes rencontrées ; •…

de la ministre du Tourisme à Boston et New York City du 3 au 7 novembre 2023 : • L’horaire de la ministre lors de la mission ; • Personnes rencontrées ; •…