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Détermination exacte des opérations. Établissement précis des besoins : – en équipement et en outillage; – en matériaux et en composants; – en instruments de…

Charlevoix (non conforme) o Prise en compte des droits miniers; o Prise en compte des préoccupations du milieu; o Justifier les activités délimitées en tant…

non-résidents du Québec sont fixés en fonction des droits similaires exigés en Ontario. En ce qui concerne les étudiants étrangers, les droits de scolarité…

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s'il s'agit d'un consortium juridiquement organisé en société en nom collectif, en société en commandite ou en société par actions, celui-ci…

panier d’épicerie du Québécois moyen, selon les ventes en valeur et en volume* dans les grands magasins, en 2023 * Le volume est comptabilisé en kilogrammes,…

Ces changements imposent une révision en profondeur du Règlement afin qu’il demeure à jour et remplisse les rôles qui lui sont dévolus. En effet, les normes…

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Sorties scolaires en milieu culturel 1. Introduction : des programmes éducatifs structurants En 2019, la Coalition Avenir Québec (CAQ) réalisait un…