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pour l’année scolaire 23-24. En effet, les renseignements étant susceptibles de révéler des renseignements personnels ou confidentiels ne peuvent vous être…

as of the 2026 taxation year; ⎯ the maximum amount of eligible work income on which the tax credit is calculated will be increased from $11 000 to $12 500…

ventes de VE en 2025, 33 % en 2030, pour diminuer progressivement jusqu’à 0 % en 2035. À noter que la nouvelle réglementation californienne est toujours à…

UNE POPULATION PLUS EN SANTÉ MÉMOIRE À L’INTENTION DU GOUVERNEMENT DU QUÉBEC DANS LE CADRE DES CONSULTATIONS PRÉBUDGÉTAIRES 2026-2027 DÉCEMBRE 2025…

Pouvoir : L’article 135 de la Loi prévoit qu’une personne dont la demande écrite a été refusée en tout ou en partie par le responsable de l’accès aux…

Pouvoir : L’article 135 de la Loi prévoit qu’une personne dont la demande écrite a été refusée en tout ou en partie par le responsable de l’accès aux…

d'environ 700 en 2022 à 407 en 2025. Parallèlement, le studio en France (Paris) a connu une forte croissance en doublant ses effectifs : le site…

décret 162-2016 [2016] G.O. II1638 – ci-après le « Règlement »), et ce, en raison de documents manquants. À ce jour, nous constatons que votre demande n’est…

Montréal Janvier 2026 4 Présentation et mise en contexte Héritage Montréal est une organisation indépendante à but non-lucratif, fondée en 1975 pour…

Québec le 25 juin 2025 et entrera en vigueur le 1er mars 2026. Elle n’a aucune valeur officielle et nous ne garantissons pas sa parfaite conformité avec les…