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Liste des projets acceptés au Ministère pour financement en 2024 concernant les demandes de modernisation, d’agrandissement et de construction de nouveaux espaces en enseignement supérieur (réseau collégial et universitaire).

pdf 457 Kb 24-328_Diffusion.pdf

d’emprunt, de placement, de gestion de dette ou de gestion de fonds ou une stratégie d’emprunt, de placement, de gestion de dette ou de gestion de fonds.…

Update : October 22, 2024

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d’emprunt, de placement, de gestion de dette ou de gestion de fonds ou une stratégie d’emprunt, de placement, de gestion de dette ou de gestion de fonds.…

Update : October 22, 2024

Eldorado_Gold_Quebec.pdf

pdf 257 Kb Eldorado_Gold_Quebec.pdf

redistribution des redevances minières aux municipalités en créant un fonds dédié aux communautés minières. Relations avec les Premières Nations Eldorado…

Update : February 17, 2026

List of people responsible for managing the exemptions by country and international organization

pdf 441 Kb List-people-responsible-managing-exemptions.pdf

Email: ambassade@ambamali.ca Ministry of National Education Bamako Mali Mauritania – Permanent mission of the Islamic Republic of Mauritania to the United …

Update : February 19, 2026

Microsoft Word - INTRODUCTION

pdf 270 Kb 020_Memoire__Pierre_Senecal.pdf

d'un fonds souverain par le gouvernement du Québec, via la Caisse de dépôt et placement du Québec, s'inspirant du modèle norvégien, o rirait plusieurs…

Update : September 3, 2024

Microsoft Word - INTRODUCTION

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d'un fonds souverain par le gouvernement du Québec, via la Caisse de dépôt et placement du Québec, s'inspirant du modèle norvégien, o rirait plusieurs…

Update : September 3, 2024

Guide d'accompagnement pour les inspections des bâtiments agricoles

pdf 6.00 Mb guide-inspection-batiments-agricoles.pdf

règlements applicables 65 3.2 CODES, NORMES ET RÈGLEMENTS APPLICABLES − Code national de prévention des incendies (CNPI 1995) − Code national de construction…

Update : December 16, 2020

Guide d'accompagnement pour les inspections des bâtiments agricoles

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règlements applicables 65 3.2 CODES, NORMES ET RÈGLEMENTS APPLICABLES − Code national de prévention des incendies (CNPI 1995) − Code national de construction…

Update : December 16, 2020

Présentation de la conférence plénière : Nouvelle loi sur la sécurité civile : tous mobilisés pour faire face aux défis actuels et futurs

pdf 1.76 Mb conference_pleniere_nouvelle_loi_securite_civile.pdf

l’établissement d’un plan national de résilience aux sinistres et d’un plan gouvernemental de réponse aux sinistres (remplacent le Plan national de sécurité…

Update : October 24, 2024

Présentation de la conférence plénière : Nouvelle loi sur la sécurité civile : tous mobilisés pour faire face aux défis actuels et futurs

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Update : October 24, 2024

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Microsoft Word - INTRODUCTION

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Guide d'accompagnement pour les inspections des bâtiments agricoles

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