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Note de service - Planification des activités publiques

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récolte – Chantier Commodore 2 Pièces jointes: Desautorisation_D2025-027.zip; Desautorisation_D2025-026.zip; Desautorisation_D2025-021_D2025-023.zip; TR:…

Update : March 12, 2026

Vision Biomasse

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Québec stipule que 400 millions de litres de combustibles fossiles pourraient être substitués d’ici 2025, dans le secteur de la chauffe. Remplacer une telle…

Update : November 24, 2020

Guide à l’intention du demandeur de places subventionnées en services de garde éducatifs à l’enfance

pdf 655 Kb ADP-continu-lot11-guide.pdf

des services de garde éducatifs à l’enfance. Le premier objectif de ce plan prenant fin le 31 mars 2025 consistait à créer suffisamment de places en SGEE…

Update : November 7, 2024

Tous les états financiers (soumis ou non) par l’établissement à votre Ministère, les suivis administratifs ou financiers exigés par le Ministère et les réponses (ou absences de réponse) de l’établissement, toute recommandation ou avis de la C

pdf 6.12 Mb 25-317_Diffusion.pdf

Téléphone : 418 646-5324 Télécopieur : 418 643-1602 acces@education.gouv.qc.ca Québec, le 14 octobre 2025 PAR COURRIEL Objet : Demande d’accès à des…

Update : October 21, 2025

Copie de la directive envoyée aux centres de services scolaires concernant la gestion des activités extérieures et de l’accès aux modules dans les cours d’école en hiver.

pdf 1.99 Mb 24-537_Diffusion.pdf

annuelle 2024-2025 Le document La formation générale des jeunes : l’éducation préscolaire, l’enseignement primaire et l’enseignement secondaire – Instruction…

Update : December 13, 2024

RA_Allegement.pdf

pdf 16.96 Mb RA_Allegement.pdf

cadre du Plan d’action gouvernemental en matière d’allégement réglementaire et administratif 2020-2025, afin de « déterminer les obstacles réglementaires et…

Update : February 28, 2023

RA_Allegement.pdf

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cadre du Plan d’action gouvernemental en matière d’allégement réglementaire et administratif 2020-2025, afin de « déterminer les obstacles réglementaires et…

Update : February 28, 2023

Rapport annuel de gestion 2020-2021

pdf 3.01 Mb RA-annuel-gestion-2020-2021-MFFP.pdf

réglementaire et administratif 2020-2025, [En ligne], [https://www.quebec.ca/gouv/ministere/economie/publications/plan-action-gouvernemental-allegement-…

Update : February 13, 2023

Rapport annuel de gestion 2020-2021

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réglementaire et administratif 2020-2025, [En ligne], [https://www.quebec.ca/gouv/ministere/economie/publications/plan-action-gouvernemental-allegement-…

Update : February 13, 2023

Projet de règlement modifiant principalement le Règlement sur l'encadrement d'activités en fonction de leur impact sur l'environnement : Consultation publique du 11 mars au 25 avril 2026

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d’activité en fonction de leur impact sur l’environnement, édicté par le décret numéro 720-2025 du 11 juin 2025, est de nouveau modifié par l’insertion,…

Update : March 11, 2026

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Rapport annuel de gestion 2020-2021

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Projet de règlement modifiant principalement le Règlement sur l'encadrement d'activités en fonction de leur impact sur l'environnement : Consultation publique du 11 mars au 25 avril 2026

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