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Les avis, notes ou rapports produits par le Ministère au sujet de l’école juive Belz depuis 2020.

pdf 10.53 Mb 23-656_Diffusion.pdf

agrément 2018- 2019 2019- 2020 2020- 2021 2021- 2022 2022- 2023 2023- 2024 2024- 2025 2025- 2026 2023- 2024 2024- 2025 2025- 2026 Préscolaire Préscolaire 5…

Update : May 6, 2024

Documents relatifs au développement et au déploiement de l’application mobile « Clic École »

pdf 3.37 Mb 25-956_Diffusion.pdf

Rentrée 2025 Septembre 2027 Clôture du projet Juillet 2025 Bilan du pilotage Juin 2025 Fin de la phase de pilotage Calendrier déploiement de la rentrée…

Update : March 19, 2026

Rapport annuel de gestion 2024-2025 du ministère des Affaires municipales et de l'Habitation

pdf 1.86 Mb RAG_2024_2025.pdf

2022-2023 2023-2024 2024-2025 2025-2026 2026-2027 Cibles 96 % +1 pt par rapport au résultat 2023-2024 (95 %) +1 pt par rapport au résultat 2024-2025 +1 pt…

Update : October 9, 2025

Programme de soutien financier aux services de surveillance d’élèves handicapés âgés de 12 à 21 ans - Cadre normatif 2025-2028

pdf 572 Kb programme-surveillanceeleveshandicapes.pdf

hors du calendrier scolaire (de la fin juin à la fin août), toute la journée, en continu et tous les jours de la semaine; pour la période scolaire : o être…

Update : June 25, 2025

Guide de présentation d'une requête au comité d'examen des demandes dérogatoires au regard de l'aide financière aux études 2025-2026

pdf 0.98 Mb demande-derogatoire-guide.pdf

ent. 10 5 CALENDRIER 2025-2026 DES SÉANCES DU COMITÉ D’EXAMEN5 Mois Dates Août 2025 13, 14 et 15 Septembre 2025 17, 18 et 19 Octobre 2025 29, 30 et 31…

Update : November 20, 2025

2602012-457 - Document

pdf 13.88 Mb 2602012-457-document.pdf

budget de 1 M$/an est disponible pour les années 2022-2023, 2023-2024, 2024-2025 et 2025- 2026. • L’année financière 2025-2026 correspond à la dernière année…

Update : March 9, 2026

Diverses informations en lien avec les règles budgétaires 2025-2026 (mesures 16032, 16034, 16036) ainsi que les plans d’effectifs, les exercices de projections et les redditions de comptes liés à la mesure 16036.

pdf 15.02 Mb 25-564_Diffusion.pdf

Annexe_2025-2026_CSSGS Annexe_2025-2026_CSSH Annexe_2025-2026_CSSHBO Annexe_2025-2026_CSSHC Annexe_2025-2026_CSSHL Annexe_2025-2026_CSSHR Annexe_2025-2026_CS…

Update : January 27, 2026

Documents produits concernant l'efficacité/ l'atteinte des objectifs du PBPQ ainsi que ceux ayant permis d'appuyer la décision de devancer la fin du programme-Échanges à l'interne entre gestionnaires responsables du PBPQ au sujet de l'efficacité, des

pdf 15.47 Mb 25-20_Diffusion.pdf

llement des normes du PBPQ 2025-2026 Date : 18 février 2025 14:52:19 Pièces jointes : SC-82479com1-1-NoteM_Fin PBPQ_2025-02-14.docx SC-82479com1-2-Normes…

Update : July 24, 2025

Régime budgétaire et financier des cégeps 2025-2026

pdf 3.43 Mb regime-budgetaire-cegeps-2025-2026-sept2025.pdf

de 35 Année scolaire 2025-2026 Annexe E102 – Page 23 de 35 Année scolaire 2025-2026 Annexe E102 – Page 24 de 35 Année scolaire 2025-2026 Annexe E102 – Page…

Update : September 26, 2025

Régime budgétaire et financier des cégeps 2025-2026

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de 35 Année scolaire 2025-2026 Annexe E102 – Page 23 de 35 Année scolaire 2025-2026 Annexe E102 – Page 24 de 35 Année scolaire 2025-2026 Annexe E102 – Page…

Update : June 18, 2025

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Rapport annuel de gestion 2024-2025 du ministère des Affaires municipales et de l'Habitation

Programme de soutien financier aux services de surveillance d’élèves handicapés âgés de 12 à 21 ans - Cadre normatif 2025-2028

Guide de présentation d'une requête au comité d'examen des demandes dérogatoires au regard de l'aide financière aux études 2025-2026

2602012-457 - Document

Diverses informations en lien avec les règles budgétaires 2025-2026 (mesures 16032, 16034, 16036) ainsi que les plans d’effectifs, les exercices de projections et les redditions de comptes liés à la mesure 16036.

Documents produits concernant l'efficacité/ l'atteinte des objectifs du PBPQ ainsi que ceux ayant permis d'appuyer la décision de devancer la fin du programme-Échanges à l'interne entre gestionnaires responsables du PBPQ au sujet de l'efficacité, des

Régime budgétaire et financier des cégeps 2025-2026

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