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Guide pour déclarer annuellement les ventes de pesticides

pdf 856 Kb guide-explicatif-formulaire-declaration-annuelle.pdf

revenuquebec.ca/fr/entreprises/mon-dossier-pour-les-entreprises/ https://www.revenuquebec.ca/fr/entreprises/mon-dossier-pour-les-entreprises/ 4 Votre…

Update : October 22, 2025

2023-187 – Tous les échanges (courriels, correspondances, comptes-rendus de réunion) survenus depuis le 1er janvier 2021 entre le Ministère et la Ville de Shawinigan au sujet de l’octroi de la subvention au Volet 3 du Fonds régions et ruralité

pdf 17.08 Mb DAI_2023-187_octroi_subvention_fonds_regions_ruralite_volet_3_partie_2.pdf

coordonné par le Service de …… qui en assure notamment le secrétariat, la rédaction des comptes-rendus et le suivi des travaux. Il assure aussi l’animation…

Update : March 8, 2024

2023-187 – Tous les échanges (courriels, correspondances, comptes-rendus de réunion) survenus depuis le 1er janvier 2021 entre le Ministère et la Ville de Shawinigan au sujet de l’octroi de la subvention au Volet 3 du Fonds régions et ruralité

pdf 17.08 Mb DAI_2023-187_octroi_subvention_fonds_regions_ruralite_volet_3_partie_2.pdf

coordonné par le Service de …… qui en assure notamment le secrétariat, la rédaction des comptes-rendus et le suivi des travaux. Il assure aussi l’animation…

Update : March 8, 2024

Guide à l’intention du demandeur de places subventionnées en services de garde éducatifs à l’enfance

pdf 740 Kb ADP-continu-lot12-guide.pdf

ion-compte/formations-financement-services-garde https://www.quebec.ca/famille-et-soutien-aux-personnes/enfance/garderies-et-services…

Update : March 26, 2026

Correspondances de la ministre et de la sous-ministre de la Sécurité publique avec des ministres et/ou sous-ministres fédéraux entre le 2 février et le 16 juin 2021

pdf 1.64 Mb 2021-12309.pdf

that the majority of police services do not arrest people who purchase sexual services from a person of legal age. Reluctantly, we are forced to agree with…

Update : January 6, 2023

Plan stratégique 2023-2027 du ministère de la Santé et des Services sociaux

pdf 0.98 Mb PL_23-717-01W_MSSS.pdf

LA SANTÉ ET DES SERVICES SOCIAUX PLAN STRATÉGIQUE 2023-2027 MINISTÈRE DE LA SANTÉ ET DES SERVICES SOCIAUX ÉDITION La Direction des communications du…

Update : April 4, 2024

Plan stratégique 2023-2027 du ministère de la Santé et des Services sociaux

pdf 0.98 Mb PL_23-717-01W_MSSS.pdf

LA SANTÉ ET DES SERVICES SOCIAUX PLAN STRATÉGIQUE 2023-2027 MINISTÈRE DE LA SANTÉ ET DES SERVICES SOCIAUX ÉDITION La Direction des communications du…

Update : April 4, 2024

Guide à l’intention du demandeur de places subventionnées en services de garde éducatifs à l’enfance. Appel de projets à l’intention des Premières Nations et des Inuit - 2021

pdf 733 Kb ADP-PNI-guide.pdf

Si votre service de garde n’est pas établi en territoire autochtone, vous devrez adhérer au Portail d’inscription aux services de garde ou apporter les…

Update : April 8, 2026

Rapport annuel de gestion 2022-2023 – Ministère du Tourisme

pdf 2.77 Mb RA-rapport-annuel-tourisme-2022-2023.pdf

portant sur la qualité des services et sur les normes de service Sommaire des résultats des engagements de la DSC qui portent sur la qualité des services et…

Update : September 28, 2023

Rapport annuel de gestion 2022-2023 – Ministère du Tourisme

pdf 2.77 Mb RA-rapport-annuel-tourisme-2022-2023.pdf

portant sur la qualité des services et sur les normes de service Sommaire des résultats des engagements de la DSC qui portent sur la qualité des services et…

Update : December 29, 2025

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2023-187 – Tous les échanges (courriels, correspondances, comptes-rendus de réunion) survenus depuis le 1er janvier 2021 entre le Ministère et la Ville de Shawinigan au sujet de l’octroi de la subvention au Volet 3 du Fonds régions et ruralité

Guide à l’intention du demandeur de places subventionnées en services de garde éducatifs à l’enfance

Correspondances de la ministre et de la sous-ministre de la Sécurité publique avec des ministres et/ou sous-ministres fédéraux entre le 2 février et le 16 juin 2021

Plan stratégique 2023-2027 du ministère de la Santé et des Services sociaux

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Rapport annuel de gestion 2022-2023 – Ministère du Tourisme

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