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Exemple de rapport d'incendie code 14 - Feu d'herbes s'étant propagé au cabanon

pdf 777 Kb exemple_rapport_code_14_feu_herbes_propagation.pdf

Source de chaleur((G2) Code Combustible ou énergie((G3) Code Cause probable((G4) Code Premier matériau enflammé((G5) Code Quelle était l’ampleur de…

Update : June 17, 2021

Exemple de rapport d'incendie code 14 - Feu d'herbes s'étant propagé au cabanon

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Source de chaleur((G2) Code Combustible ou énergie((G3) Code Cause probable((G4) Code Premier matériau enflammé((G5) Code Quelle était l’ampleur de…

Update : June 17, 2021

Nombre de causes criminelles ayant une condamnation pour agression sexuelle ou contact sexuel selon la présence ou non d'une sentence d'emprisonnement et le code statistique - BSM-2026-005812

pdf 195 Kb DAI_no_BSM-2026-005812.pdf

Code E Code F Code H Code I Code E Code F Code H Code I Code E Code F Code H Code I 2019 0 34 0 0 44 18 1 1 2020 1 111 0 1 83 39 10 1 2021 4 184 0 2 175 68…

Update : March 12, 2026

Nombre d'absolutions conditionnelles ou inconditionnelles avec un code statistique A, H ou I ainsi que le nombre de condamnations liées à la possession d’armes à feu prohibées – BSM-2026-005807

pdf 250 Kb DAI_no_BSM-2026-005807.pdf

d’accès à l’information est la suivante : QUÉBEC MONTRÉAL 525, boulevard René-Lévesque Est 2045, rue Stanley Bureau 2.36 Bureau 900 Québec (Québec) G1R 5S9…

Update : March 12, 2026

Étude sur les retombées économiques de la solidarité internationale au Québec

pdf 2.59 Mb RA-rapport-etude-economique-solidarite-internationale.pdf

traitements versés aux employés des OCI au Québec Autres dépenses d’exploitation effectuées par les OCI au Québec Nombre d’employés occupant un poste dans…

Update : March 29, 2023

Exemple de rapport d'incendie code 15 - Feu de cheminée

pdf 750 Kb exemple_rapport_code_15_feu_cheminee.pdf

Numéro Rue(B1) Appartement(B1) Municipalité ou ville(B1) Province(B1) Code postal(B4) Code géographique de la municipalité(B2) Code d’arrondissement(B3)…

Update : June 17, 2021

Exemple de rapport d'incendie code 15 - Feu de cheminée

pdf 750 Kb exemple_rapport_code_15_feu_cheminee.pdf

Numéro Rue(B1) Appartement(B1) Municipalité ou ville(B1) Province(B1) Code postal(B4) Code géographique de la municipalité(B2) Code d’arrondissement(B3)…

Update : June 17, 2021

Exemple de rapport code 16 - Feu de cuisson

pdf 820 Kb exemple_rapport_code_16_feu_cuisson.pdf

6-10 et des télécommunications d'urgence Rapport d’incendie DSI-2003 Code 16 : Feu limité au bâtiment d’origine (différent du code 15) Juin 1.…

Update : June 17, 2021

Exemple de rapport code 16 - Feu de cuisson

pdf 820 Kb exemple_rapport_code_16_feu_cuisson.pdf

6-10 et des télécommunications d'urgence Rapport d’incendie DSI-2003 Code 16 : Feu limité au bâtiment d’origine (différent du code 15) Juin 1.…

Update : June 17, 2021

Exemple de rapport code 16 - Incendie ayant commencé dans le mur extérieur d'un bâtiment

pdf 827 Kb exemple_rapport_code_16_mur_exterieur.pdf

6-10 et des télécommunications d'urgence Rapport d’incendie DSI-2003 Code 16 : Feu limité au bâtiment d’origine (différent du code 15) Juin 1.…

Update : June 17, 2021

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Nombre de causes criminelles ayant une condamnation pour agression sexuelle ou contact sexuel selon la présence ou non d'une sentence d'emprisonnement et le code statistique - BSM-2026-005812

Nombre d'absolutions conditionnelles ou inconditionnelles avec un code statistique A, H ou I ainsi que le nombre de condamnations liées à la possession d’armes à feu prohibées – BSM-2026-005807

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Exemple de rapport d'incendie code 15 - Feu de cheminée

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Exemple de rapport code 16 - Feu de cuisson

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Exemple de rapport code 16 - Incendie ayant commencé dans le mur extérieur d'un bâtiment

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