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plan de développement de site ■ Aménagements destinés aux activités de canotage et de descente de rivière ■ Aménagements destinés aux activités de ski hors-…

prennent une place de plus en plus importante dans nos vies, car ils permettent de s’évader du quotidien, de sourire un instant, de se sentir bien et de…

petite unité de services, structurée à peu de frais de gérer les contacts entrant et sortant de près de 15 000 dossiers situés sur de vastes territoires. -->…

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numéro de dossier de la cour; - Pour l’avis de publication du mariage : nom, prénom, adresse postale, année et lieu de naissance, date et lieu de mariage,…

registre foncier. Système de plafonnement et d’échange de droits d’émission de gaz à effet de serre L’article 46.8.1 de la LQE permet de réserver une partie …

Description de l’impact Valeur annuelle ($) Règlement consigne 11 Exclure les ÉCSP de moins de 20 places des établissements auprès de qui l’OGD doit offrir…

alimentaire de la part de conjoints de fait ou de parents en ligne directe ; - en nullité de mariage ou de l’union civile ; - en partage de la communauté ; -…

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émissions de contaminants dans l’atmosphère RSPEDE Règlement concernant le système de plafonnement et d’échange de droits d’émission de gaz à effet de serre…