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Statistiques relatives au nombre d'enseignants et leur qualification d'enseigner pour les cinq dernières années -Correspondances entres le MEQ et le CAPFE au sujet de la maitrise qualifiante pour obtenir un brevet d'enseignement et entre le MEQ et le ca

pdf 1.68 Mb 23-342_Diffusion.pdf

javascript:displayOtherLang(%22se:37%22); http://www.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/showversion/cs/A-2.1?code=se:38&pointInTime=20190121#20190121 39. Un organisme…

Update : December 28, 2023

Statistiques relatives au nombre d'enseignants et leur qualification d'enseigner pour les cinq dernières années -Correspondances entres le MEQ et le CAPFE au sujet de la maitrise qualifiante pour obtenir un brevet d'enseignement et entre le MEQ et le ca

pdf 1.68 Mb 23-342_Diffusion.pdf

javascript:displayOtherLang(%22se:37%22); http://www.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/showversion/cs/A-2.1?code=se:38&pointInTime=20190121#20190121 39. Un organisme…

Update : December 28, 2023

Diverses informations sur la sécurité dans les cégeps (contrats de sous-traitance, heures d'ouverture, dépenses liées, superficie des cégeps) de 2018 à 2023

pdf 669 Kb 24-505_Diffusion.pdf

Autres dépenses du code 600 38 025 $ - $ - $ - $ - $ - $ - $ 50 909 $ - $ - $ - $ 907 775 $ 996 709 $ Intérêts 311 $ - $ - $ - $ - $ - $ - $ - $ - $ - $ - $…

Update : December 9, 2024

GPI_ch3_sect-3_3_PI.pdf

pdf 854 Kb GPI_ch3_sect-3_3_PI.pdf

qc.ca/fr/showversion/cr/I-0.2.1,%20r.%203?code=se:37&pointInTime=20190503#20190503 http://legisquebec.gouv.qc.ca/fr/showversion/cr/I-0.2.1,%20r.%203?code=se:…

Update : October 25, 2022

23-429_Diffusion.pdf

pdf 3.07 Mb 23-429_Diffusion.pdf

legisquebec.gouv.qc.ca/fr/showversion/cs/A-2.1?code=se:25&pointInTime=20190121#20190121 http://www.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/showversion/cs/A-2.1?code=se:38&…

Update : December 20, 2023

23-429_Diffusion.pdf

pdf 3.07 Mb 23-429_Diffusion.pdf

legisquebec.gouv.qc.ca/fr/showversion/cs/A-2.1?code=se:25&pointInTime=20190121#20190121 http://www.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/showversion/cs/A-2.1?code=se:38&…

Update : December 20, 2023

Guide des procédures d'immigration - Section 3.3 Programme des investisseurs

pdf 703 Kb GPI_ch3_sect-3_3_PI.pdf

.gouv.qc.ca/fr/version/rc/I-0.2.1,%20r.%203?code=se:38&historique=20240321#20240321 https://www.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/version/rc/I-0.2.1,%20r.%203?code=s…

Update : February 14, 2025

Documents, correspondances, notes de réunion, rapports, mémos, procès-verbaux ou verbatims de réunion permettant de chiffrer les montants consacrés ou déboursés pour les frais de scolarité des étudiants étrangers français dans les établissemen

pdf 430 Kb 24-34_Diffusion.pdf

.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/showversion/cs/A-2.1?code=se:38&pointInTime=20190121#20190121 http://www.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/showversion/cs/A-2.1?code=se:40…

Update : June 4, 2024

Documents, correspondances, notes de réunion, rapports, mémos, procès-verbaux ou verbatims de réunion permettant de chiffrer les montants consacrés ou déboursés pour les frais de scolarité des étudiants étrangers français dans les établissemen

pdf 430 Kb 24-34_Diffusion.pdf

.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/showversion/cs/A-2.1?code=se:38&pointInTime=20190121#20190121 http://www.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/showversion/cs/A-2.1?code=se:40…

Update : June 4, 2024

Le nombre d’enseignants manquants lors des années scolaires 2018-2019 à 2022-2023 dans la commission scolaire Kativik (ventiler le nombre d’enseignants manquants de chaque année scolaire par écoles et par niveau d’enseignement); Les mesures pris

pdf 17.23 Mb 22-603_Diffusion.pdf

.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/showversion/cs/A-2.1?code=se:38&pointInTime=20190121#20190121 http://www.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/showversion/cs/A-2.1?code=se:40…

Update : September 12, 2023

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