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Normes sur la superficie des cuisines dans les écoles - Guide pour l’estimation du coût total d’un projet de construction ou d’agrandissement d’école – Formation générale -Programme fonctionnel et technique pour l’aménagement physique d

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que le comité consultatif d’urbanisme (CCU), la Commission d’urbanisme et de conservation de Québec (CUQ), un programme particulier d’urbanisme (PPU) ou un…

Update : April 11, 2023

Formulaire pour une nouvelle demande d’aide financière du volet 1 du programme Québec sans frontières

pdf 1.63 Mb FO-formulaire-aide-financiere-QSF-Volet-1-2024-2028-MRIF.pdf

Secteurs d’intervention Row1-1: Secteurs d’intervention Row1-2: Secteurs d’intervention Row1-3: Secteurs d’intervention Row1-4: Secteurs d’intervention…

Update : June 27, 2024

Formulaire pour une nouvelle demande d’aide financière du volet 1 du programme Québec sans frontières

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Update : June 27, 2024

Programme d'aide financière pour soutenir les propriétaires visés par la zone tampon à Rouyn-Noranda – Guide d'accompagnement pour une demande d'aide financière

pdf 283 Kb GUI_aide_financiere_proprietaires.pdf

1 GUIDE D’ACCOMPAGNEMENT POUR UNE DEMANDE D’AIDE FINANCIÈRE PROGRAMME D’AIDE FINANCIÈRE POUR SOUTENIR LES PROPRIÉTAIRES VISÉS PAR LA ZONE TAMPON À…

Update : January 30, 2025

Programme d'aide financière pour soutenir les propriétaires visés par la zone tampon à Rouyn-Noranda – Formulaire de demande d’aide financière – Renseignements particuliers

pdf 306 Kb FOR_renseignements_particuliers_proprietaires.pdf

DE L’AIDE FINANCIÈRE Je reconnais qu’en recevant un montant d’aide financière dans le cadre du présent programme, les prestations que je reçois, s’il y a…

Update : September 3, 2024

Programme d'aide financière pour soutenir les propriétaires visés par la zone tampon à Rouyn-Noranda – Formulaire de demande d’aide financière – Renseignements particuliers

pdf 275 Kb FOR_renseignements_particuliers_proprietaires.pdf

DE L’AIDE FINANCIÈRE Je reconnais qu’en recevant un montant d’aide financière dans le cadre du présent programme, les prestations que je reçois, s’il y a…

Update : January 30, 2025

Programme d'aide financière pour soutenir les propriétaires visés par la zone tampon à Rouyn-Noranda – Formulaire de demande d’aide financière – Renseignements généraux

pdf 471 Kb FOR_renseignements_generaux_proprietaires.pdf

disponibles lors du dépôt de la demande d’aide financière, le requérant doit, pour les fins du calcul du montant maximal d’aide financière lors de l’émission…

Update : January 30, 2025

Modifications aux programmes d’aide financière aux études

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du montant maximal d’aide financière pouvant être accordé sous forme de prêt Le montant maximal d’aide financière (plafond) pouvant être accordé sous forme…

Update : November 11, 2025

Convention d’aide financière entre l’université et l’étudiant - Programme de bourses pour les internats en psychologie

pdf 846 Kb Convention-aide-financiere-Programme-bourses-internats-psycho.pdf

supérieur Section 4 – Information concernant l’aide financière Section 5 – Conditions d’octroi de l’aide financière 5.1 Conditions générales Afin de…

Update : August 6, 2025

Programme d'aide financière pour soutenir les locataires visés par la zone tampon à Rouyn-Noranda – Formulaire de demande d’aide financière

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DE L’AIDE FINANCIÈRE Je reconnais qu’en recevant un montant d’aide financière dans le cadre du présent programme, les prestations que je reçois, s’il y a…

Update : January 30, 2025

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