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Règlement modifiant le Règlement concernant le système de plafonnement et d’échange de droits d’émission de gaz à effet de serre – Version administrative

pdf 3.67 Mb spede-consultation-2026-05-20-plafonnement-echange-ges-va.pdf

(SF6), ainsi que le trifluorure d’azote (NF3); 10.1° «jour ouvrable» : tout jour autre que le samedi, le dimanche ou les jours fériés, incluant les jours…

Update : May 26, 2026

Échanges de correspondance écrite entre le MEQ et le CSSMB, de même qu’entre le MEQ et la SQI, entre le 1er octobre 2022 et le 10 mai 2024, traitant des écoles de L’Île-des-Sœurs, des besoins en infrastructures ainsi que des terrains disponibles

pdf 14.83 Mb 24-87_Diffusion.pdf

2025- 2026 2026- 2027 2027- 2028 Année scolaire Portrait des espaces au préscolaire et primaire Centre de services scolaire Marguerite-Bourgeoys (CSS 763)…

Update : July 12, 2024

Échanges de correspondance écrite entre le MEQ et le CSSMB, de même qu’entre le MEQ et la SQI, entre le 1er octobre 2022 et le 10 mai 2024, traitant des écoles de L’Île-des-Sœurs, des besoins en infrastructures ainsi que des terrains disponibles

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2025- 2026 2026- 2027 2027- 2028 Année scolaire Portrait des espaces au préscolaire et primaire Centre de services scolaire Marguerite-Bourgeoys (CSS 763)…

Update : July 12, 2024

Effectifs scolaires (nombre d'élèves et prévisions d'effectifs) des CSS de Rouyn-Noranda (782000) et CSS de l’Or-et-des-Bois (784000) pour les niveaux scolaires FGJ, FGA et FP de 2015-2016 aux données les plus récentes.

pdf 1.67 Mb 25-888_Diffusion.pdf

2025-2026 2026-2027 2027-2028 2028-2029 2029-2030 2030-2031 2031-2032 2032-2033 2033-2034 2034-2035 2035-2036 2036-2037 2037-2038 2038-2039 2039-2040…

Update : February 25, 2026

Portrait d'ensemble des services et des programmes d’études de la formation professionnelle 2025-2026

pdf 1.61 Mb Formation-professionnelle-document-administratif.pdf

DEP S/E 900 2023 2027 09 – Électrotechnique 577199 Electronic Audio/Video Equipment Repair DEP S/E 1800 2023 2027 528099 Liaison en réseau d’équipement…

Update : December 15, 2025

Guide sur le programme d'infrastructures municipales d'eau (PRIMEAU) 2023 – Avril

pdf 683 Kb GUI_PRIMEAU_avril_2023.pdf

Jusqu’au 31 décembre 2027 : respecte les critères applicables à la SQEEP. Pour tout requérant sans actif en eau potable ou présentant un projet visé par…

Update : April 24, 2024

Guide sur le programme d'infrastructures municipales d'eau (PRIMEAU) 2023 – Avril

pdf 683 Kb GUI_PRIMEAU_avril_2023.pdf

Jusqu’au 31 décembre 2027 : respecte les critères applicables à la SQEEP. Pour tout requérant sans actif en eau potable ou présentant un projet visé par…

Update : April 24, 2024

Liste numérique des codes d'utilisation des biens fonds

xlsx 179 Kb CUBF_MEFQ.xlsx

(sauf le forage à forfait) 8555 213119 Service relatif à l'extraction minière (sauf le forage à forfait) 8556 213111 Forage à forfait de puits de…

Update : August 7, 2024

Liste numérique des codes d'utilisation des biens fonds

xlsx 185 Kb CUBF_MEFQ.xlsx

(sauf le forage à forfait) 8555 213119 Service relatif à l'extraction minière (sauf le forage à forfait) 8556 213111 Forage à forfait de puits de…

Update : July 16, 2025

Budget 2024-2025 – Plan budgétaire

pdf 5.19 Mb Budget2425_PlanBudgetaire.pdf

de 17,4 % pour les années 2023-2024 à 2027-2028. TABLEAU B.2 Paramètres salariaux par année (variation en pourcentage) 2023-2024 2024-2025 2025-2026 2026-…

Update : October 29, 2024

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Échanges de correspondance écrite entre le MEQ et le CSSMB, de même qu’entre le MEQ et la SQI, entre le 1er octobre 2022 et le 10 mai 2024, traitant des écoles de L’Île-des-Sœurs, des besoins en infrastructures ainsi que des terrains disponibles

Échanges de correspondance écrite entre le MEQ et le CSSMB, de même qu’entre le MEQ et la SQI, entre le 1er octobre 2022 et le 10 mai 2024, traitant des écoles de L’Île-des-Sœurs, des besoins en infrastructures ainsi que des terrains disponibles

Effectifs scolaires (nombre d'élèves et prévisions d'effectifs) des CSS de Rouyn-Noranda (782000) et CSS de l’Or-et-des-Bois (784000) pour les niveaux scolaires FGJ, FGA et FP de 2015-2016 aux données les plus récentes.

Portrait d'ensemble des services et des programmes d’études de la formation professionnelle 2025-2026

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