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Plan d’action à l’égard des personnes handicapées 2023-2026

pdf 606 Kb MEQ-plan-action-pers-handicapees_2023-2026.pdf

Introduction La Loi assurant l’exercice des droits des personnes handicapées en vue de leur intégration scolaire, professionnelle et sociale (RLRQ, chapitre…

Update : February 13, 2025

Les dernières notes de service envoyées aux directions générales des centres de services scolaires depuis le début d'année scolaire concernant tous les sujets.

pdf 10.99 Mb 24-523_Diffusion.pdf

Canada sous-ministre@education.gouv.qc.ca Politique anti-pourriel | Rapporter un abus | Vous désabonner Courriel envoyé à : lucie.lambert@education.gouv.qc.c…

Update : December 16, 2024

Guide concernant les étudiants handicapés à l'enseignement supérieur

pdf 774 Kb guide-PESH.pdf

w.ophq.gouv.qc.ca/loi-et-politiques/loi-assurant-lexercice-des-droits-des-personnes-handicapees/definition-personne-handicapee.html…

Update : March 20, 2024

Guide concernant les étudiants handicapés à l'enseignement supérieur

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w.ophq.gouv.qc.ca/loi-et-politiques/loi-assurant-lexercice-des-droits-des-personnes-handicapees/definition-personne-handicapee.html…

Update : March 20, 2024

Enquête administrative sur l'administration et le fonctionnement de Kativik Ilisarniliriniq

pdf 5.61 Mb MEQ-rapport-enquete-Kativik.pdf

Indice d’état gouvernemental KI Kativik Ilisarniliriniq LAP Loi sur l’Administration publique LIP Loi sur l’instruction publique LIPACIN Loi sur…

Update : May 20, 2025

Documents concernant les 6 formations autoportantes en pharmacie disponible dans les cégeps

pdf 4.33 Mb 23-34_Diffusion.pdf

en vertu de la loi, est chargé de prévenir, détecter ou réprimer le crime ou les infractions aux lois, si le renseignement est nécessaire aux fins d’une…

Update : June 6, 2023

Documents concernant les 6 formations autoportantes en pharmacie disponible dans les cégeps

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en vertu de la loi, est chargé de prévenir, détecter ou réprimer le crime ou les infractions aux lois, si le renseignement est nécessaire aux fins d’une…

Update : June 6, 2023

Cadre de référence mesures de contrôle en milieu scolaire

pdf 4.05 Mb Cadre-reference_Mesures-controle.pdf

• La Loi sur la santé et la sécurité du travail, RLRQ, chapitre S-2.1; • La Loi sur l’enseignement privé, RLRQ, chapitre E-9.1; • La Loi sur l’instruction…

Update : October 6, 2025

Demande accès écoles PEI 20 mai 2022

pdf 1.19 Mb 22-21_Diffusion.pdf

quebec.ca/cdn-contenu/adm/min/education/publications- adm/Centre de services scolaire/PL40 Projets-pedagogiques-particuliers.pdf?1610739822 Conformément à…

Update : September 30, 2022

Nombre d'enseignants non-détenteurs de brevet d'enseignement, nombre d'autorisations provisoires d'enseigner, nombre de tolérances d'engagement depuis 2015 à aujourd'hui.

pdf 646 Kb 25-183_Diffusion.pdf

ment/ministeres-organismes/education/cadre-legal- transparence/acces-information/demandes-acces-2025…

Update : July 22, 2025

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