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Exemptions des droits de scolarité supplémentaires selon le programme d’études et la région mis en place en 2023 (tout rapport budgétaire annuel incluant les détails des montants exacts alloués aux universités en 2023-2024 et 2024-2025 et docume

pdf 334 Kb 25-569_Diffusion.pdf

puisque les données de clientèles ne sont pas disponibles. L’ajustement des sommes versées est ensuite effectué lors du recomptage afin de tenir compte de la…

Update : November 27, 2025

Synthèse des connaissances sur la mise en place et l'évolution des observations côtiers et marins

pdf 3.94 Mb synthese_connaissances_observatoires_cotiers_marins.pdf

observatoires, du fait de la rapidité et de la facilité de la mesure. Il s’agit de la mesure de la capacité de l’eau à conduire un courant électrique et elle…

Update : November 29, 2024

Diverses informations sur le télétravail, le travail hybride et le travail sur place des fonctionnaires depuis le 1er mars 2020 jusqu’au 1er novembre 2022

pdf 21 Mb 22-336_Diffusion.pdf

rupture de matériel de nettoyage et de désinfection ou de protection; Aménager les milieux de travail conformément aux consignes de l’INSPQ et de la CNESST…

Update : January 31, 2023

Diverses informations sur le télétravail, le travail hybride et le travail sur place des fonctionnaires depuis le 1er mars 2020 jusqu’au 1er novembre 2022

pdf 21 Mb 22-336_Diffusion.pdf

rupture de matériel de nettoyage et de désinfection ou de protection; Aménager les milieux de travail conformément aux consignes de l’INSPQ et de la CNESST…

Update : January 31, 2023

Mise en place d'une salle d'audience temporaire aux Îles-de-la-Madeleine - BSM-2025-005385

pdf 538 Kb DAI_no_BSM-2025-005385.pdf

interjeter appel sur toute question de droit ou de compétence, devant le juge de la Cour du Québec, de la décision finale de la Commission, y compris une…

Update : September 12, 2025

Diverses informations sur le télétravail, le travail hybride et le travail sur place des fonctionnaires depuis le 1er mars 2020 jusqu’au 1er novembre 2022

pdf 16.24 Mb 22-346_Diffusion.pdf

Outils de préparation et de soutien ▪ Guide de préparation des équipes au retour graduel sur les milieux de travail ▪ Foire aux questions gestionnaires et…

Update : January 31, 2023

Liste des établissements qui ont mis en place le projet pilote d’enseignement virtuel pour les élèves du secondaire.

pdf 188 Kb 22-234_Diffusion.pdf

Direction de l’accès à l’information et des plaintes Édifice Marie-Guyart 1035, rue De La Chevrotière, 27e étage Québec (Québec) G1R 5A5 Téléphone : 418…

Update : November 28, 2022

Chronic wasting disease in cervids

/en/agriculture-environment-and-natural-resources/animal-health/animal-diseases/list-animal-diseases/chronic-wasting-disease-cervids

disease for the Ministère de l’Agriculture, des Pêcheries et de l’Alimentation du Québec, the Ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs…

Update : October 23, 2025

About the ministerial examinations in elementary and secondary school

/en/education/preschool-elementary-and-secondary-schools/programs-training-evaluation/ministerial-examinations-evaluation-learning/ministerial-examinations/about

private and public educational institutions) and school staff. Security measures in place Several measures are put in place before, during and after the administration of the examinations in…

Update : January 29, 2026

Regional wildlife protection offices contact information

/en/government/departments-agencies/environnement/contact-information/regional-wildlife-protection-offices

1X0 Direction de la protection de la faune de la Capitale-Nationale Baie-Saint-Paul 418-240-4747 6, chemin de l’Équerre Baie-Saint-Paul, Québec G3Z 2Y7 La Malbaie 418-665-6485 1915, boul. de Comporté…

Update : November 14, 2025

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Exemptions des droits de scolarité supplémentaires selon le programme d’études et la région mis en place en 2023 (tout rapport budgétaire annuel incluant les détails des montants exacts alloués aux universités en 2023-2024 et 2024-2025 et docume

Synthèse des connaissances sur la mise en place et l'évolution des observations côtiers et marins

Diverses informations sur le télétravail, le travail hybride et le travail sur place des fonctionnaires depuis le 1er mars 2020 jusqu’au 1er novembre 2022

Diverses informations sur le télétravail, le travail hybride et le travail sur place des fonctionnaires depuis le 1er mars 2020 jusqu’au 1er novembre 2022

Mise en place d'une salle d'audience temporaire aux Îles-de-la-Madeleine - BSM-2025-005385

Diverses informations sur le télétravail, le travail hybride et le travail sur place des fonctionnaires depuis le 1er mars 2020 jusqu’au 1er novembre 2022

Liste des établissements qui ont mis en place le projet pilote d’enseignement virtuel pour les élèves du secondaire.

Chronic wasting disease in cervids

About the ministerial examinations in elementary and secondary school

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