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Détails sur les rencontres de la ministre avec le Bureau de Lutte contre l'homophobie et la transphobie d'octobre 2022 à décembre 2023

pdf 4.43 Mb Details-rencontres-ministre-BLCHT-CF20231127-1.pdf

relatifs à la révision peuvent porter sur la décision, sur le délai de traitement de la demande, sur le mode d’accès à un document ou à un renseignement, sur…

Update : February 7, 2024

Détails sur les rencontres de la ministre avec le Bureau de Lutte contre l'homophobie et la transphobie d'octobre 2022 à décembre 2023

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relatifs à la révision peuvent porter sur la décision, sur le délai de traitement de la demande, sur le mode d’accès à un document ou à un renseignement, sur…

Update : February 7, 2024

Documents reçus par le Ministère quant au projet de règlement modifiant le Règlement d’application de la Loi sur l’enseignement privé qui a été publié dans la Gazette Officielle le 1er mars 2023, avant le 20 avril 2023 ainsi que les échanges

pdf 13.58 Mb 23-608_Diffusion.pdf

avant et après les signes de l’addition, de la soustraction, de la multiplication, de la division et de l’égalité, cela cause de grands écarts entre certains…

Update : May 21, 2024

Documents reçus par le Ministère quant au projet de règlement modifiant le Règlement d’application de la Loi sur l’enseignement privé qui a été publié dans la Gazette Officielle le 1er mars 2023, avant le 20 avril 2023 ainsi que les échanges

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avant et après les signes de l’addition, de la soustraction, de la multiplication, de la division et de l’égalité, cela cause de grands écarts entre certains…

Update : May 21, 2024

Rapport des consultations régionales et du monde municipal de la Consultation sur les services de garde éducatifs à l’enfance

pdf 2.58 Mb rapport-consultation-INM.pdf

heures de garde maximales par jour. Une personne soumet ainsi l’idée de donner la possibilité aux parents de changer facilement de formule de garde en…

Update : February 24, 2023

Rapport des consultations régionales et du monde municipal de la Consultation sur les services de garde éducatifs à l’enfance

pdf 2.58 Mb rapport-consultation-INM.pdf

heures de garde maximales par jour. Une personne soumet ainsi l’idée de donner la possibilité aux parents de changer facilement de formule de garde en…

Update : February 24, 2023

La pauvreté, les inégalités et l'exclusion sociale au Québec : État de situation 2022 : Version révisée mars 2024

pdf 3.76 Mb RA_etat_situation_2022_CEPE.pdf

11-10-0066-01 Seuils de la mesure du panier de consommation (MPC) pour la famille de référence selon la région de la MPC, la composante et l’année de base.…

Update : April 18, 2024

Documents portant sur la mise en oeuvre de l'appel à l'action no. 57 du rapport de la Commission d'enquête sur les relations entre les Autochtones et certains services publics

pdf 464 Kb 2021-11391-1.pdf

relatifs à la révision peuvent porter sur la décision, sur le délai de traitement de la demande, sur le mode d'accès à un document ou à un renseignement,…

Update : January 6, 2023

Documents portant sur la mise en oeuvre de l'appel à l'action no. 57 du rapport de la Commission d'enquête sur les relations entre les Autochtones et certains services publics

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relatifs à la révision peuvent porter sur la décision, sur le délai de traitement de la demande, sur le mode d'accès à un document ou à un renseignement,…

Update : January 6, 2023

2023-209 – Documents sur le traitement des demandes d’accès à l’information au ministère des Affaires municipales et de l’Habitation

pdf 4.75 Mb DAI_2023-209_traitement_demandes_acces_info.pdf

sectorielles de développement En cours Soutenir la mise en place de la TVB sur le territoire de la Communauté métropolitaine de Montréal Réalisée Soutenir la…

Update : April 8, 2024

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Documents reçus par le Ministère quant au projet de règlement modifiant le Règlement d’application de la Loi sur l’enseignement privé qui a été publié dans la Gazette Officielle le 1er mars 2023, avant le 20 avril 2023 ainsi que les échanges

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Rapport des consultations régionales et du monde municipal de la Consultation sur les services de garde éducatifs à l’enfance

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La pauvreté, les inégalités et l'exclusion sociale au Québec : État de situation 2022 : Version révisée mars 2024

Documents portant sur la mise en oeuvre de l'appel à l'action no. 57 du rapport de la Commission d'enquête sur les relations entre les Autochtones et certains services publics

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2023-209 – Documents sur le traitement des demandes d’accès à l’information au ministère des Affaires municipales et de l’Habitation

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