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Les avis, notes ou rapports produits par le Ministère au sujet de l’école juive Belz depuis 2020.

pdf 10.53 Mb 23-656_Diffusion.pdf

la Loi. 8 sur 18 1 IDENTITÉ • Informations sur la demande et le mandat (ETAPE, section 1.1) Nom officiel de l’établissement École communautaire Belz Code de…

Update : May 6, 2024

Manuel d'évaluation foncière du Québec 2025 – Partie 2

pdf 24 Mb MEFQ_partie_2_2025.pdf

TERRAIN 50 000 BÂTIMENT 150 000 1.5.9 Prix de vente Ces renseignements présentent le prix de vente à considérer. Prix de vente déclaré FM0901A Montant qui…

Update : July 14, 2025

Documents au sujet de la publication du Plan d’action gouvernemental de lutte contre l’homophobie et la transphobie entre le 1er avril et le 1er décembre 2023 – Partie 2

pdf 19.89 Mb Documents-publication-PAGLCHT-2.pdf

forcément modifié. En ce qui a trait aux propositions de nom du Prix, on va garder cela à notre niveau pour l’instant. Le Comité du nom du prix prendra…

Update : February 22, 2024

Questions relatives au Plan d’action gouvernemental de lutte contre l’homophobie et la transphobie entre le 1er avril et le 1er décembre 2023 – Partie 2

pdf 25 Mb Questions-publication-PAGLCHT-2.pdf

forcément modifié. En ce qui a trait aux propositions de nom du Prix, on va garder cela à notre niveau pour l’instant. Le Comité du nom du prix prendra…

Update : March 15, 2024

Documents au sujet de la publication du Plan d’action gouvernemental de lutte contre l’homophobie et la transphobie entre le 1er avril et le 1er décembre 2023 – Partie 2

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forcément modifié. En ce qui a trait aux propositions de nom du Prix, on va garder cela à notre niveau pour l’instant. Le Comité du nom du prix prendra…

Update : February 22, 2024

Questions relatives au Plan d’action gouvernemental de lutte contre l’homophobie et la transphobie entre le 1er avril et le 1er décembre 2023 – Partie 2

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forcément modifié. En ce qui a trait aux propositions de nom du Prix, on va garder cela à notre niveau pour l’instant. Le Comité du nom du prix prendra…

Update : March 15, 2024

Normes sur la superficie des cuisines dans les écoles - Guide pour l’estimation du coût total d’un projet de construction ou d’agrandissement d’école – Formation générale -Programme fonctionnel et technique pour l’aménagement physique d

pdf 5.49 Mb 22-536_Diffusion.pdf

ensuite majoré du taux d’indexation 13 Annexe 1.2 Indices de prix de la construction Réf. : Statistique Canada Tableau 327-0043 Indices des prix de la…

Update : April 11, 2023

Normes sur la superficie des cuisines dans les écoles - Guide pour l’estimation du coût total d’un projet de construction ou d’agrandissement d’école – Formation générale -Programme fonctionnel et technique pour l’aménagement physique d

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ensuite majoré du taux d’indexation 13 Annexe 1.2 Indices de prix de la construction Réf. : Statistique Canada Tableau 327-0043 Indices des prix de la…

Update : April 11, 2023

Projet de loi n<sup>o</sup></li> 49, Loi modifiant la Loi sur les élections et les référendums dans les municipalités, la Loi sur l’éthique et la déontologie en matière municipale et diverses dispositions législatives

pdf 1.60 Mb projet_loi_49.pdf

parti, de représentant officiel, de délégué de ce dernier, d’agent officiel, d’adjoint de ce dernier ou de vérificateur du parti, ainsi que de toute vacance…

Update : November 13, 2019

Projet de loi n<sup>o</sup></li> 49, Loi modifiant la Loi sur les élections et les référendums dans les municipalités, la Loi sur l’éthique et la déontologie en matière municipale et diverses dispositions législatives

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parti, de représentant officiel, de délégué de ce dernier, d’agent officiel, d’adjoint de ce dernier ou de vérificateur du parti, ainsi que de toute vacance…

Update : November 13, 2019

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Normes sur la superficie des cuisines dans les écoles - Guide pour l’estimation du coût total d’un projet de construction ou d’agrandissement d’école – Formation générale -Programme fonctionnel et technique pour l’aménagement physique d

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Projet de loi n<sup>o</sup></li> 49, Loi modifiant la Loi sur les élections et les référendums dans les municipalités, la Loi sur l’éthique et la déontologie en matière municipale et diverses dispositions législatives

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