Search results

Rapport Gautrin - Gouverner ensemble : Comment le Web 2.0 améliorera-t-il les services aux citoyens?

pdf 3.56 Mb RA_gautrin-web-2-2012_MCE.pdf

et des services sociaux de Montréal Agence de la santé et des services sociaux de l’Abitibi‑Témiscamingue Agence de la santé et des services sociaux de…

Update : December 18, 2018

Le nombre de dérogations à la liste des matières octroyées par le ministre de l’Éducation en vertu des articles 222 al. 3 et 459 al. 3 de la Loi sur l’instruction publique (LIP), par centre de services scolaire et commission scolaire, en indiquan

pdf 8.87 Mb 24-639_Diffusion.pdf

40 40 851000 Centre de services scolaire des Mille-Îles 851000 Centre de services scolaire des Mille-Îles 851000 Centre de services scolaire des Mille-Îles…

Update : February 6, 2025

Le bioalimentaire économique - Bilan de l'année 2025

pdf 2.59 Mb BU_Bioalimentaire_economique_Bilan_2025_MAPAQ.pdf

130 049 32 582 234 592 527 855 Débits de boissons alcoolisées Services de restauration spéciaux Restaurants à service complet et à service restreint TOTAL…

Update : June 3, 2026

2602012-457 - Document

pdf 13.88 Mb 2602012-457-document.pdf

la personne ayant rempli la présente annexe : Contribution du demandeur en services Contribution des partenaires en services Financement privé Nombre…

Update : March 9, 2026

Budget de dépenses 2026-2027 - Plans annuels de gestion des dépenses des ministères et organismes

pdf 2.61 Mb 2_plans_annuels_gestion_depenses_mo.pdf

des sommes perçues pour les services qu’il rend. FONDS DU TRIBUNAL ADMINISTRATIF DU QUÉBEC Le Fonds du Tribunal administratif du Québec finance le Tribunal …

Update : March 18, 2026

Analyse d’impact réglementaire - Projet de modifications réglementaires visant principalement à optimiser la gestion de l'eau et l’encadrement applicable à certaines activités

pdf 0.95 Mb air-or-3-2-gestion-eau-encadrement-activites-06-2026.pdf

sur l’allègement réglementaire et administratif – Pour une réglementation intelligente La Politique gouvernementale sur l’allègement réglementaire et …

Update : June 17, 2026

31122.pdf

pdf 9.44 Mb 31122.pdf

6241 Services individuels et familiaux 6242 Services communautaires d’alimentation et d’hébergement, services d’urgence et autres secours 6243 Services de…

Update : May 28, 2026

31122.pdf

pdf 9.44 Mb 31122.pdf

6241 Services individuels et familiaux 6242 Services communautaires d’alimentation et d’hébergement, services d’urgence et autres secours 6243 Services de…

Update : May 28, 2026

Demande accès document inventaire CSS 20 décembre 2021

pdf 2.37 Mb 21-233_Diffusion.pdf

077501 Privée 06 30 juin 2020 22 Ecole Polyvalente Nicolas-Gatineau 771022 des Draveurs 07 30 juin 2020 23 ES Mont-Bleu 772046 des Portages de l'Outaouais 07…

Update : September 29, 2022

Rapport annuel de gestion 2022-2023

pdf 1.78 Mb rapport-annuel-gestion-2022-2023-melccfp.pdf

(Atteinte) 5 services au total dont 4 services en 2020-2021 (Atteinte) 21 services au total dont 16 services en 2021-2022 (Atteinte) 22 services au total…

Update : September 26, 2023

Search results

Filters

Rapport Gautrin - Gouverner ensemble : Comment le Web 2.0 améliorera-t-il les services aux citoyens?

Le nombre de dérogations à la liste des matières octroyées par le ministre de l’Éducation en vertu des articles 222 al. 3 et 459 al. 3 de la Loi sur l’instruction publique (LIP), par centre de services scolaire et commission scolaire, en indiquan

Le bioalimentaire économique - Bilan de l'année 2025

2602012-457 - Document

Budget de dépenses 2026-2027 - Plans annuels de gestion des dépenses des ministères et organismes

Analyse d’impact réglementaire - Projet de modifications réglementaires visant principalement à optimiser la gestion de l'eau et l’encadrement applicable à certaines activités

31122.pdf

31122.pdf

Demande accès document inventaire CSS 20 décembre 2021

Rapport annuel de gestion 2022-2023

Footer navigation | Québec.ca

Search results

Filters

Search results

Paginate page n°0 of 0

Footer navigation | Québec.ca