Search results
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L'état des services d'accueil, de référence, de conseil et d'accompagnement offerts aux adultes dans les commissions scolaires du Québec
pdf 3.79 Mb SARCA-enquete-etat.pdf
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Lignes directrices de mise en application concernant le Règlement sur la diffusion de l’information et sur la protection des renseignements personnels
pdf 719 Kb Lignes_directrices_Application_2015.pdf
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Lignes directrices de mise en application concernant le Règlement sur la diffusion de l’information et sur la protection des renseignements personnels
pdf 719 Kb Lignes_directrices_Application_2015.pdf
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Documents concernant la pandémie de COVID-19 du 28 février 2020 au 30 juin 2020
pdf 1.34 Mb 2020-11663.pdf
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Documents concernant la pandémie de COVID-19 du 28 février 2020 au 30 juin 2020
pdf 1.34 Mb 2020-11663.pdf
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Programme fonctionnel et technique - Aménagement physique d'un service de garde éducatif à l'enfance en installation - juin 2022
pdf 1.52 Mb programme-fonctionnel-technique.pdf
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Programme fonctionnel et technique - Aménagement physique d'un service de garde éducatif à l'enfance en installation - juin 2022
pdf 1.52 Mb programme-fonctionnel-technique.pdf
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2025-140 – Montants attribués pour des projets en cours de réalisation dans le cadre de la (TECQ) de 2019 à 2023
pdf 2.84 Mb DAI_2025-140_programme_taxe_essence.pdf
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Bilan de mise en oeuvre 2024 - Politique-cadre en matière de télétravail pour le personnel de la fonction publique
pdf 2.01 Mb bilan_politique_cadre_teletravail.pdf
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Rapport annuel de gestion 2015-2016 du ministère de la Sécurité publique
pdf 3.68 Mb RA_gestion_MSP_2015-2016.pdf
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