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Tout document (rapport ou autre) concernant les différentes interventions du Ministère en lien avec l’application de la Stratégie gouvernementale pour l’Occupation et la vitalité des territoires (OVT), spécifiquement pour la région des Îles-de-

pdf 3.86 Mb 23-165_Diffusion.pdf

air et d’activité physique (gouv.qc.ca) http://www.education.gouv.qc.ca/fileadmin/site_web/documents/loisir-sport/PAFURS_Normes.pdf http://www.education.gouv…

Update : August 15, 2023

Analyse d’impact réglementaire – Projet de règlement sur les pratiques agroenvironnementales

pdf 1.27 Mb air-pratiques-agroenvironnementales-03-2026.pdf

exemptées pour certains sites aquacoles ou sites d’étang de pêche, telles que des modifications favorisant le bien-être des organismes aquatiques,…

Update : March 2, 2026

Projet majeur du pont de l'ïle-aux-Tourtes rapport de la consultation publique de mars 2019

pdf 4.09 Mb rapport-consultation-mars-2019.pdf

maison, donc je me couche plus tard, et je dois me lever à 5h. Alors, ça touche ma santé et ma vie de famille. DONC, ma préoccupation est le grand…

Update : August 14, 2023

Tous documents et courriels liés au concours Le pouvoir des mots en 2015.

pdf 3.12 Mb 22-457_Diffusion.pdf

la Recherche compte diffuser prochainement, dans la section Pouvoir des mots de son site Web (http://www.education.gouv…

Update : April 11, 2023

Tous documents et courriels liés au concours Le pouvoir des mots en 2015.

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Update : April 11, 2023

Informations sur les demandes d'accès à l'information complétées entre le 1er janvier 2022 et le 30 juin 2023

pdf 840 Kb Informations-demande-acces-MRIF-20230908-002.pdf

on@economie.gouv.qc.ca ÉDUCATION ET ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR acces@education.gouv.qc.ca ÉNERGIE ET RESSOURCES NATURELLES bureau.aiprp@mern.gouv.qc.ca…

Update : October 2, 2023

Informations sur les demandes d'accès à l'information complétées entre le 1er janvier 2022 et le 30 juin 2023

pdf 840 Kb Informations-demande-acces-MRIF-20230908-002.pdf

on@economie.gouv.qc.ca ÉDUCATION ET ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR acces@education.gouv.qc.ca ÉNERGIE ET RESSOURCES NATURELLES bureau.aiprp@mern.gouv.qc.ca…

Update : October 2, 2023

Cadre de référence - Programme d’accompagnement justice et santé mentale

pdf 3.80 Mb Cadre_Reference_PAJSM.pdf

sur le site Internet du ministère de la Justice, à l’adresse Quebec.ca. Il peut également être consulté sur le site Internet du ministère de la Santé et des…

Update : September 9, 2024

Formulaire de réclamation - Particulier - Propriétaire

pdf 635 Kb form_particuliers_proprietaires_MAJ_sept2025.pdf

et privés concernés dans le cadre du traitement de ma demande, y compris pour la récupération des sommes versées en trop, le cas échéant : Adresse de ma…

Update : September 29, 2025

Formulaire de réclamation - Particulier - Locataire

pdf 616 Kb form_particuliers_locataires_MAJ_sept2025.pdf

et privés concernés dans le cadre du traitement de ma demande, y compris pour la récupération des sommes versées en trop, le cas échéant : Adresse de ma…

Update : September 29, 2025

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Cadre de référence - Programme d’accompagnement justice et santé mentale

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