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aux documents, nous vous informons que vous avez trente (30) jours à compter de ce jour pour exercer un recours en révision de cette décision. Vous…

Je vais tout de même tenter de vous aider du mieux selon mes connaissances. Vous devez vous inscrire au SEAO en tant de fournisseur, si ce n’est pas déjà…

Concerts à l’école » Vous trouverez ci-annexé les documents pouvant répondre partiellement à votre demande. … 2 2 Nous vous informons que certains documents…

Avez-vous été marié plusieurs fois ? Oui Non Est-ce que votre conjointe ou conjoint vous accompagne ? Oui Non Si oui, veuillez remplir la section 2. 1.4…

confidentiels à l’attention du destinataire. Si ce courriel vous a été adressé par erreur, vous êtes tenu au secret professionnel et, par cet avis, vous êtes…

confidentiels à l’attention du destinataire. Si ce courriel vous a été adressé par erreur, vous êtes tenu au secret professionnel et, par cet avis, vous êtes…

un élément visuel. Si vous éprouvez des difficultés techniques, veuillez communiquer avec la Direction des communications par courriel :…

vigueur : Si vous avez déjà effectué une demande d’utilisation du territoire public auprès du Ministère et que vous souhaitez modifier le droit qui vous a …

(RLRQ, chapitre A-2.1), nous vous transmettons en pièce jointe un tableau qui compile les renseignements visés par votre requête. Si vous désirez contester…

atteindre. Des suggestions d’animation peuvent vous guider dans l’élaboration des activités que vous réaliserez avec eux. Ces suggestions sont des exemples…