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Annexe 3 de l’entente relative à la coordination de la lutte contre les changements climatiques entre le MELCCFP et la SHQ – Mandat concernant l’appréciation des risques climatiques des infrastructures stratégiques et des services prioritaires de

pdf 1.03 Mb mandat-annexe-3-shq.pdf

mesures; ATTENDU QU’en vertu de l’article 5 de l’Entente de coordination, un mandat confié en vertu du deuxième alinéa de l’article 15.4.3 de la LMDDEP sera…

Update : April 5, 2024

Annexe 3 de l’entente relative à la coordination de la lutte contre les changements climatiques entre le MELCCFP et la SHQ – Mandat concernant l’appréciation des risques climatiques des infrastructures stratégiques et des services prioritaires de

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mesures; ATTENDU QU’en vertu de l’article 5 de l’Entente de coordination, un mandat confié en vertu du deuxième alinéa de l’article 15.4.3 de la LMDDEP sera…

Update : April 5, 2024

Analyse d’impact réglementaire – Analyse d’impact réglementaire concernant le projet de règlement sur l’obtention et l’utilisation du titre de spécialiste en copropriété résidentielle par un titulaire de permis de courtier immobilier

pdf 201 Kb 2026-0041-AIR_diff.pdf

les hypothèses de calcul de coûts et d’économies dans le cas du projet de loi ou du projet de règlement Oui Non Est-ce que le processus de consultation pour…

Update : April 15, 2026

Fiche 9 - Quantification des réductions d’émissions de gaz à effet de serre Québec – hors Québec / inventaire – hors inventaire

pdf 500 Kb quantification-reductions-emissions-ges-quebec-hors-quebec-inventaire-hors-inventaire.pdf

la réduction des émissions de GES globales, que ce soit en regard de la cible de réduction des émissions de GES ou lors de la reddition de comptes, les…

Update : October 6, 2025

Fiche 9 - Quantification des réductions d’émissions de gaz à effet de serre Québec – hors Québec / inventaire – hors inventaire

pdf 449 Kb quantification-reductions-emissions-ges-quebec-hors-quebec-inventaire-hors-inventaire.pdf

la réduction des émissions de GES globales, que ce soit en regard de la cible de réduction des émissions de GES ou lors de la reddition de comptes, les…

Update : April 22, 2022

Mémoire – Révision des lois sur le statut de l'artiste

pdf 1.08 Mb MR-statut-artiste-ART-Quebec.pdf

mais la notion de prestation de services reste complètement absente de la Loi S-32.01. Il importe donc de reconnaître la relation de nature commerciale et de…

Update : June 15, 2021

Annexe 3 de l’entente relative à la coordination de la lutte contre les changements climatiques entre le MELCCFP et la SQI – Mandat concernant l’appréciation des risques climatiques des infrastructures stratégiques et des services prioritaires de

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mesures; ATTENDU QU’en vertu de l’article 5 de l’Entente de coordination, un mandat confié en vertu du deuxième alinéa de l’article 15.4.3 de la LMDDEP sera…

Update : April 5, 2024

Annexe 3 de l’entente relative à la coordination de la lutte contre les changements climatiques entre le MELCCFP et la SQI – Mandat concernant l’appréciation des risques climatiques des infrastructures stratégiques et des services prioritaires de

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mesures; ATTENDU QU’en vertu de l’article 5 de l’Entente de coordination, un mandat confié en vertu du deuxième alinéa de l’article 15.4.3 de la LMDDEP sera…

Update : April 5, 2024

Annexe 3 de l’entente relative à la coordination de la lutte contre les changements climatiques entre le MELCCFP et la SQI – Mandat concernant l’appréciation des risques climatiques des infrastructures stratégiques et des services prioritaires de

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mesures; ATTENDU QU’en vertu de l’article 5 de l’Entente de coordination, un mandat confié en vertu du deuxième alinéa de l’article 15.4.3 de la LMDDEP sera…

Update : April 5, 2024

Fiche de demande d’analyse de plans d’aménagement

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FO-1910 (02-2024) Ministère de la Famille Page 1 de 4 IMPORTANT Avant de remplir la présente fiche et de transmettre des plans d’aménagement, veuillez…

Update : June 30, 2026

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Analyse d’impact réglementaire – Analyse d’impact réglementaire concernant le projet de règlement sur l’obtention et l’utilisation du titre de spécialiste en copropriété résidentielle par un titulaire de permis de courtier immobilier

Fiche 9 - Quantification des réductions d’émissions de gaz à effet de serre Québec – hors Québec / inventaire – hors inventaire

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Mémoire – Révision des lois sur le statut de l'artiste

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