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Manuel de la présentation de l'information financière municipale – Version intégrale

pdf 5.02 Mb manuel_complet.pdf

personnes/année 1 Le nombre moyen de semaines dans une année est de 52,18 (365,25 jours/7 jours). Le nombre moyen de jours est de 365,25 à cause de l’année…

Update : December 17, 2025

Demande de sélection permanente - Programme des investisseurs

pdf 680 Kb Demande_selection_permanente_investisseurs_A0520FF.pdf

nde-apres-presentation https://www.quebec.ca/immigration/obtenir-attestation-valeurs https://www.quebec.ca/immigration/obtenir-attestation-valeurs…

Update : July 19, 2024

MINFR_RAG2017-2018.pdf

pdf 2.80 Mb MINFR_RAG2017-2018.pdf

majorité des contribuables en 2016, et pour tous les contribuables en 2017. Mise à jour de novembre 2017 Dans la mise à jour de novembre 2017, le…

Update : December 18, 2018

Rapport annuel de gestion du ministère des Finances - 2017-2018

pdf 2.80 Mb Rapport_annuel_de_gestion_2017-2018_du_ministere_des_Finances.pdf

majorité des contribuables en 2016, et pour tous les contribuables en 2017. Mise à jour de novembre 2017 Dans la mise à jour de novembre 2017, le…

Update : March 7, 2019

MINFR_RAG2017-2018.pdf

pdf 2.80 Mb MINFR_RAG2017-2018.pdf

majorité des contribuables en 2016, et pour tous les contribuables en 2017. Mise à jour de novembre 2017 Dans la mise à jour de novembre 2017, le…

Update : December 18, 2018

Rapport d'évaluation sur le politique cadre virage santé

pdf 3.94 Mb Politique-cadre-virage-sante-ecole-rapport-evaluation.pdf

la fréquence des activités suppose un calendrier ponctuel (par exemple, durant le Mois de la nutrition, des activités ont lieu tous les jours) ou un calendr…

Update : March 6, 2024

Mandat accordé à l’auditeur indépendant des établissements d’enseignement collégial privés non agréés aux fins de subventions

pdf 464 Kb Mandat-auditeur-coll-priv-non-agrees.pdf

chapitre E-9.1). https://www.quebec.ca/education/cegep/services/guichet-affaires-collegiales https://www.quebec.ca/education/cegep/services/guichet-affaires-…

Update : June 27, 2025

Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités du Québec 2024-2025

pdf 2.83 Mb regles-budgetaires-universites-2024-2025-dec-2024.pdf

nu.quebec.ca/cdn-contenu/adm/min/education/publications-adm/Universites/Services-administratifs-universites/Regles-budgetaires-universites-Quebec-mars-2022.p…

Update : December 20, 2024

Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités du Québec 2024-2025

pdf 2.40 Mb regles-budgetaires-universites-2024-2025-mars2025.pdf

nu.quebec.ca/cdn-contenu/adm/min/education/publications-adm/Universites/Services-administratifs-universites/Regles-budgetaires-universites-Quebec-mars-2022.p…

Update : April 10, 2025

Tous documents, échanges, ententes, matériel pédagogique, etc. en lien avec le développement, la mise en place et l’offre de formations autoportantes autres que les formations autoportantes en pharmacie et ce, depuis l'automne 2020 à aujourd'hui

pdf 12.11 Mb 23-307_Diffusion.pdf

pharmacie, les logiciels et les applications • Mise à jour méthodique et minutieuse des bases de données • Planification méthodique des mises à jour des…

Update : December 11, 2023

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Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités du Québec 2024-2025

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