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Liste des projets soutenus dans le cadre du Programme d’aide financière aux entreprises en matière d’activités physiques (PAFEMAP) depuis 2021 et le nombre total de demandes reçues dans le cadre de ce programme, ventilées par volet.

pdf 1.77 Mb 25-462_Diffusion.pdf

employés et d'offrir des solutions leur permettant de pratiquer des sports même hors du bureau. Le projet permettra une meilleure rétention et…

Update : December 2, 2025

Norme VZE 2025-2035 – Analyse d’impact réglementaire du resserrement de la norme véhicules zéro émission – Règlement modifiant le Règlement d’application de la Loi visant l’augmentation du nombre de véhicules automobiles zéro émission a

pdf 1.40 Mb air-resserrement-norme-vehicules-zero-emission-vze-07-2023.pdf

valeur des émissions évitées est calculée en utilisant les coûts des émissions de GES issus du Guide de l’analyse avantages-coûts des projets publics en…

Update : August 20, 2025

Palmarès des questions les plus posées en 2021

pdf 179 Kb palmares-questions-posees.pdf

en cas d’absence prolongée d’un membre du personnel. PALMARÈS DES QUESTIONS LES PLUS POSÉES EN 2021 Si vous avez des questions, contactez-nous ! https://www.…

Update : February 4, 2022

Palmarès des questions les plus posées en 2021

pdf 179 Kb palmares-questions-posees-2021.pdf

en cas d’absence prolongée d’un membre du personnel. PALMARÈS DES QUESTIONS LES PLUS POSÉES EN 2021 Si vous avez des questions, contactez-nous ! https://www.…

Update : September 16, 2025

Code de gestion des pesticides – Guide de référence

pdf 7.44 Mb guide-reference-code-gestion-pesticides.pdf

concernant la révision des limites des régions administratives du Québec. Tableau 2.3 Régions administratives du Québec Numéro Nom Numéro Nom 01…

Update : July 25, 2025

Rapport annuel de gestion 2020-2021 du ministère de la Sécurité publique

pdf 1.39 Mb RA_gestion_MSP_2020-2021.pdf

Commission québécoise des libérations conditionnelles; • l’École nationale de police du Québec; • l’École nationale des pompiers du Québec; • la Régie des…

Update : October 8, 2021

Statistiques fiscales des particuliers – Année d’imposition 2014

pdf 4.14 Mb STAFR_sfp_2014.pdf

retraite Somme des pensions de la Sécurité de la vieillesse, des prestations du Régime de rentes du Québec (RRQ) et du Régime de pensions du Canada (RPC), de…

Update : December 11, 2020

Statistiques fiscales des particuliers – Année d’imposition 2014

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retraite Somme des pensions de la Sécurité de la vieillesse, des prestations du Régime de rentes du Québec (RRQ) et du Régime de pensions du Canada (RPC), de…

Update : December 11, 2020

Rapport annuel de gestion 2022-2023 du ministère du Conseil exécutif

pdf 1.54 Mb RAG_conseil-executif-2022-2023.pdf

satisfaction des membres du Conseil des ministres à l’égard des services reçus dans le cadre du processus décisionnel. Ces membres se sont déclarés…

Update : September 27, 2024

Rapport annuel de gestion 2022-2023 du ministère du Conseil exécutif

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Statistiques fiscales des particuliers – Année d’imposition 2014

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