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2 Nombre de chambres pour appartement/condo 2 Nombre de maisons 1 Nombre de chambres pour maison 0 Nombre de chalets 0 Nombre de chambres pour chalet 0…

besoins de garde d’enfants de milieux défavorisés; besoins de garde pour les enfants de moins de 18 mois (poupons); besoins de garde d’enfants présentant des…

« Le chef de l’opposition pour le conseil de la ville». 27. L’article 27.1 de l’annexe C de cette charte est abrogé. CHARTE DE LA VILLE DE MONTRÉAL 28.…

de règlements, de décrets, d’énoncés de politiques, de directives, de manuels, de guides, de codes, etc.) nécessaires pour exercer les tâches de l'emploi. •…

afin qu’elle soit complète (ex. : permis de conduire, carte d’assurance maladie, passeport, etc.). Les pièces d’identités sont requises pour la personne…

afin qu’elle soit complète (ex. : permis de conduire, carte d’assurance maladie, passeport, etc.). Les pièces d’identités sont requises pour la personne…

identité, - à titre de personne concernée, de représentant, d'héritier ou de successeur de cette dernière, d'administrateur de la succession, de…

identité, - à titre de personne concernée, de représentant, d'héritier ou de successeur de cette dernière, d'administrateur de la succession, de…

(Chine) Projet pilote de système de permis échangeables 2013 Canton (Chine) Projet pilote de système de permis échangeables 2013 Tianjin (Chine) Projet…

(Chine) Projet pilote de système de permis échangeables 2013 Canton (Chine) Projet pilote de système de permis échangeables 2013 Tianjin (Chine) Projet…