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Renseignements relatifs aux baux de location

pdf 96 Kb Baux_location_janv_mars_2023.pdf

Mai 2023 Renseignements relatifs aux baux de location Période du 1 er avril 2022 au 31 mars 2023 Direction générale des ressources financières et matérielles…

Update : June 2, 2023

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Mai 2023 Renseignements relatifs aux baux de location Période du 1 er avril 2022 au 31 mars 2023 Direction générale des ressources financières et matérielles…

Update : June 2, 2023

Renseignements relatifs aux frais de déplacement au Québec du ministre ou d'un titulaire d'un emploi supérieur

pdf 193 Kb Frais_deplacement_au_quebec_ministre_ou_emploi_sup_janv_mars_2023.pdf

naturelles (MERN). Malgré cela, l'obligation de reddition de comptes financières demeure inchangée jusqu'au 31 mars 2023. Renseignements relatifs a…

Update : August 14, 2023

Renseignements relatifs aux frais de déplacement au Québec du ministre ou d'un titulaire d'un emploi supérieur

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naturelles (MERN). Malgré cela, l'obligation de reddition de comptes financières demeure inchangée jusqu'au 31 mars 2023. Renseignements relatifs a…

Update : August 14, 2023

Accréditation d’une activité de formation continue relative aux pesticides

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être pertinentes et liées aux concepts et aux objectifs de l’activité de formation. On entend par « compétences pertinentes » un minimum de trois années…

Update : December 22, 2025

Synthèse des principaux enjeux, risques et pistes de solution pour adapter la conservation du patrimoine culturel bâti québécois aux impacts des changements climatiques

pdf 2.46 Mb RA-synthese-enjeux-patrimoine-culturel-ouranos.pdf

Islam & Ryan, 2016) L’érosion côtière est principalement associée aux ondes de tempête, aux ouragans, aux tempêtes de vent, aux tsunamis et aux risques…

Update : December 2, 2024

Diverses informations sur la Bourse d’excellence aux futurs enseignants

pdf 1.36 Mb 22-563_Diffusion.pdf

officiel du Québec chapitre A-2.1 LOI SUR L’ACCES AUX DOCUMENTS DES ORGANISMES PUBLICS ET SUR LA PROTECTION DES RENSEIGNEMENTS PERSONNELS CHAPITRE II ACCÈS A…

Update : April 27, 2023

Diverses informations sur la Bourse d’excellence aux futurs enseignants

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officiel du Québec chapitre A-2.1 LOI SUR L’ACCES AUX DOCUMENTS DES ORGANISMES PUBLICS ET SUR LA PROTECTION DES RENSEIGNEMENTS PERSONNELS CHAPITRE II ACCÈS A…

Update : April 27, 2023

Analyse d’impact réglementaire du projet de règlement modifiant le Règlement sur la compensation pour l’atteinte aux milieux humides et hydriques

pdf 338 Kb air-compensation-atteinte-milieux-humides-hydriques-01-2021.pdf

l’atteinte aux milieux humides et hydriques (ci-après, « projet de règlement ») vise à retarder l’application du régime de compensation pour l’atteinte aux…

Update : August 20, 2025

Instruction aux bureaux coordonnateurs - n° 09 - Instruction relative à l’octroi et au paiement des subventions aux personnes responsables d’un service de garde éducatif en milieu familial (RSGE)

pdf 17.38 Kb BC-instruction-9-annexe2.pdf

succursale : Ville : Province : Code postal : Numéro de l’institution Numéro de la succursale Numéro de compte de la RSGE (Veuillez annexer un spécimen de…

Update : September 30, 2024

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Accréditation d’une activité de formation continue relative aux pesticides

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Diverses informations sur la Bourse d’excellence aux futurs enseignants

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Analyse d’impact réglementaire du projet de règlement modifiant le Règlement sur la compensation pour l’atteinte aux milieux humides et hydriques

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