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Documents de consultation, rapports, analyses, comptes-rendus et procès-verbaux concernant l’autonomie souhaitée en matière d’éducation par les communautés (Crie et Inuit) et par les CS Crie et Kativik, les démarches entreprises, les démarches

pdf 1.09 Mb 23-722_Diffusion.pdf

gouvernance. 1 des services variés en é de culture. 2 s été en mesure de trouver cette entente sur la gouvernance en éducation des communautés autochtones…

Update : June 21, 2024

Documents de consultation, rapports, analyses, comptes-rendus et procès-verbaux concernant l’autonomie souhaitée en matière d’éducation par les communautés (Crie et Inuit) et par les CS Crie et Kativik, les démarches entreprises, les démarches

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gouvernance. 1 des services variés en é de culture. 2 s été en mesure de trouver cette entente sur la gouvernance en éducation des communautés autochtones…

Update : June 21, 2024

Analyse d'impact réglementaire - Loi concernant la mise en oeuvre de la Politique énergétique 2030 et modifiant diverses dispositions législatives

pdf 602 Kb AIR_201606_L_PEQ_MERN.pdf

activités de mise en valeur d’hydrocarbures en milieu terrestre se concentrent dans le Bas-Saint-Laurent, en Gaspésie et sur l’île d’Anticosti. Depuis 2010,…

Update : May 16, 2023

Analyse d'impact réglementaire - Loi concernant la mise en oeuvre de la Politique énergétique 2030 et modifiant diverses dispositions législatives

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activités de mise en valeur d’hydrocarbures en milieu terrestre se concentrent dans le Bas-Saint-Laurent, en Gaspésie et sur l’île d’Anticosti. Depuis 2010,…

Update : May 16, 2023

Évaluation des effets de l'enseignement intensif de l'anglais, langue seconde, en 6e année du primaire

pdf 1.12 Mb Rapport-evaluation-anglais-intensif-primaire.PDF

mois, trois élèves en difficulté de 6e année inscrits en enseignement intensif de l’ALS. Leur analyse révèle que ces trois élèves ont progressé en ALS,…

Update : January 30, 2024

Évaluation des effets de l'enseignement intensif de l'anglais, langue seconde, en 6e année du primaire

pdf 1.12 Mb Rapport-evaluation-anglais-intensif-primaire.PDF

mois, trois élèves en difficulté de 6e année inscrits en enseignement intensif de l’ALS. Leur analyse révèle que ces trois élèves ont progressé en ALS,…

Update : January 30, 2024

Plan d’action 2018-2020 en matière d’occupation et de vitalité des territoires du ministère de la Sécurité publique

pdf 538 Kb PL_action_ovt_MSP_2018_2020.pdf

personnes et des biens en cas de sinistre, par exemple, vient établir les obligations des municipalités en matière de préparation en vue de mieux réagir en…

Update : October 28, 2019

Courriels et documents en lien avec l'approbation et l'implantation du programme « Parcours Prof » de 120 crédits fait entre le ministère de l’Éducation et l’Université de Sherbrooke en ce qui a trait à l’article 63 du Règlement sur les auto

pdf 2.39 Mb 24-319_Diffusion.pdf

https://www.quebec.ca/nouvelles/actualites/details/le-ministre-drainville-se-rejouit-de-la- mise-en-place-dun-nouveau-parcours-de-professionnalisation-en…

Update : November 26, 2024

Documents en lien avec le financement scolaire et la mesure budgétaire 30911, en référence à l’entente de principe intervenue à l’été 2022 entre le gouvernement du Québec et les représentants de l’industrie du transport scolaire ainsi que t

pdf 5.28 Mb 24-300_Diffusion.pdf

système GDUNO1 2021-2022 en date du 16 mars 2022. Ces superficies sont retenues s’il y a présence d’effectif scolaire en formation générale des jeunes, en…

Update : November 19, 2024

Document de référence pour l’application du règlement sur les procédures d’alerte et de mobilisation et les moyens de secours minimaux pour protéger la sécurité des personnes et des biens en cas de sinistre

pdf 794 Kb doc_reference_application_reglement.pdf

té locale, en référence à l’article 1, pour assumer diverses responsabilités lors d’un sinistre; o le nombre et la nature des missions à mettre en place…

Update : January 20, 2020

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