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Guide sur la vérification des antécédents judiciaires et des comportements pouvant raisonnablement faire craindre pour la sécurité physique ou psychologique des élèves

pdf 1.43 Mb DTPE_verification-antecedents-judiciaires-cs.pdf

4.11 Examen de l’avis de la personne responsable À la suite de la réception de l’avis de la personne responsable, le cas échéant, la personne chargée de …

Update : August 14, 2025

Consultation sur les services de garde éducatifs à l’enfance du ministère de la Famille

pdf 352 Kb D-2_UMQ_N-22.pdf

avec le CPE situé son territoire. Le CPE permet ainsi l’accès à certains de ses équipements aux organismes de la communauté les soirs et les fins de semaine…

Update : February 24, 2023

Consultation sur les services de garde éducatifs à l’enfance du ministère de la Famille

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avec le CPE situé son territoire. Le CPE permet ainsi l’accès à certains de ses équipements aux organismes de la communauté les soirs et les fins de semaine…

Update : February 24, 2023

nventaire de pratiques policières prometteuses en prévention de la judiciarisation des personnes en situation d’itinérance

pdf 808 Kb inventaire_pratiques_policieres_itinerance.pdf

policières de lutte contre les incivilités Pour lutter contre la criminalité et favoriser le sentiment de sécurité de la population, les services de police…

Update : January 12, 2022

nventaire de pratiques policières prometteuses en prévention de la judiciarisation des personnes en situation d’itinérance

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policières de lutte contre les incivilités Pour lutter contre la criminalité et favoriser le sentiment de sécurité de la population, les services de police…

Update : January 12, 2022

2024-092 – Correspondance avec la MRC Vallée-de-la Gatineau octroyant un délai supplémentaire en rapport avec l’adoption de règlement de concordance suite à l’entrée en vigueur du Schéma d’aménagement révisé

pdf 408 Kb DAI_2024-092_mrc_vallee_gatineau_reglement_concordance.pdf

Gatineau, le 15 novembre 2023 Madame Chantal Lamarche Préfète MRC de La Vallée-de-la-Gatineau 7, rue de la Polyvalente, C.P. 307 Gracefield (Québec) J0X 1W0…

Update : October 4, 2024

2024-092 – Correspondance avec la MRC Vallée-de-la Gatineau octroyant un délai supplémentaire en rapport avec l’adoption de règlement de concordance suite à l’entrée en vigueur du Schéma d’aménagement révisé

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Gatineau, le 15 novembre 2023 Madame Chantal Lamarche Préfète MRC de La Vallée-de-la-Gatineau 7, rue de la Polyvalente, C.P. 307 Gracefield (Québec) J0X 1W0…

Update : October 4, 2024

Consultation sur les services de garde éducatifs à l'enfance - Rapport sur la consultation en ligne auprès des citoyennes et des citoyens

pdf 1.48 Mb rapport-consultation-citoyens.pdf

service de garde près de la maison Le manque de places Le coût Le manque de services adaptés à l’état de santé de mon enfant Les horaires de garde ne…

Update : February 24, 2023

Consultation sur les services de garde éducatifs à l'enfance - Rapport sur la consultation en ligne auprès des citoyennes et des citoyens

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service de garde près de la maison Le manque de places Le coût Le manque de services adaptés à l’état de santé de mon enfant Les horaires de garde ne…

Update : February 24, 2023

Ententes de financement ainsi que les projets liés à chacune de ces ententes avec le Regroupement des centres d’amitié autochtones du Québec ainsi que plusieurs Centre d’amitié autochtone et Eenou.

pdf 3.02 Mb 24-623_Diffusion.pdf

contrat; b) le prestataire de services cesse ses opérations de quelque façon que ce soit, y compris en raison de la faillite, de la liquidation ou de la…

Update : February 11, 2025

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2024-092 – Correspondance avec la MRC Vallée-de-la Gatineau octroyant un délai supplémentaire en rapport avec l’adoption de règlement de concordance suite à l’entrée en vigueur du Schéma d’aménagement révisé

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Consultation sur les services de garde éducatifs à l'enfance - Rapport sur la consultation en ligne auprès des citoyennes et des citoyens

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