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Décret concernant la rémunération et le remboursement des dépenses de membre du conseil d’administrations de certaines sociétés d’état

pdf 269 Kb remuneration_remboursement_depenses_conseils_administration.pdf

Musée de la Civilisaon Musée naonal des beaux-arts du Québec Musée naonal de l’histoire du Québec Société de développement et de mise en valeur du Parc…

Update : February 4, 2026

Programme de formation technique en Technologie de la géomatique (230.B0)

pdf 0.91 Mb PE07-230B0-Technologie-geomatique.pdf

acquises et la pratique de l’activité physique, de la confiance en soi, de la maîtrise de soi, du respect et de la compréhension de l’autre, ainsi que de…

Update : June 7, 2024

Programme de formation technique en Technologie de la géomatique (230.B0)

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acquises et la pratique de l’activité physique, de la confiance en soi, de la maîtrise de soi, du respect et de la compréhension de l’autre, ainsi que de…

Update : June 7, 2024

Rapport annuel de gestion 2022-2023 du ministère de la Culture et des Communications

pdf 7.15 Mb RA-annuel-gestion-2022-2023-MCC.pdf

annuel de gestion 2022-2023 |Ministère de la Culture et des Communications 16 La Maison de la chanson et de la musique du Québec Annoncé le 23 juin 2022, le…

Update : September 27, 2023

Rapport annuel de gestion 2022-2023 du ministère de la Culture et des Communications

pdf 7.15 Mb RA-annuel-gestion-2022-2023-MCC.pdf

annuel de gestion 2022-2023 |Ministère de la Culture et des Communications 16 La Maison de la chanson et de la musique du Québec Annoncé le 23 juin 2022, le…

Update : September 27, 2023

Obtenir les informations et documents suivants en lien avec la délocalisation hors Québec de tout programme d’études collégiales pour la période allant de 2015 à 2025

pdf 4.85 Mb DA-Delocalisation-programmes-etudes-collegiales-MRIF-20251028-002.pdf

représentation de la ministre de l’Enseignement supérieur – Une représentation de la ministre des Relations internationales et de la Francophonie – Une…

Update : November 26, 2025

2023-048 - Ententes de contribution financière pour la réalisation de logements abordables conclues entre le MAMH, la Fédération des caisses Desjardins du Québec et le Fonds de solidarité des travailleurs du Québec

pdf 8.91 Mb DAI_2023-048_ententes_logements_abordables.pdf

ment rembourser à la Société, la portion non amortie de la contribution applicable audit projet de logements abordables. 4.5. La Société est responsable de…

Update : July 12, 2023

2023-048 – Ententes de contribution financière pour la réalisation de logements abordables conclues entre le MAMH, la Fédération des caisses Desjardins du Québec et le Fonds de solidarité des travailleurs du Québec

pdf 8.91 Mb DAI_2023-048_ententes_logements_abordables.pdf

ment rembourser à la Société, la portion non amortie de la contribution applicable audit projet de logements abordables. 4.5. La Société est responsable de…

Update : July 12, 2023

Rapport d’évaluation de la mesure 12 du Plan d’action concerté pour prévenir et contre l’intimidation et la cyberintimidation 2020-2025 qui vise à poursuivre le déploiement des agentes et agents de soutien régionaux climat, violence et intimid

pdf 0.97 Mb Mesure-12-rapport-evaluation.pdf

soutenir la réflexion et la prise de décision en vue de l’amélioration ou de la réorientation de la mesure quant au déploiement des ASR-CVI. Ce rapport…

Update : August 20, 2025

Forum québécois pour l’accès au droit et à la justice civile et familiale - 2e Journée de réflexion

pdf 1.36 Mb RA_FQAJCF_2e_Journee.pdf

au droit et à la justice civile et familiale et président de la Commission des droits de la personne et des droits de la jeunesse a fait office de maître de…

Update : April 30, 2024

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Programme de formation technique en Technologie de la géomatique (230.B0)

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Rapport annuel de gestion 2022-2023 du ministère de la Culture et des Communications

Rapport annuel de gestion 2022-2023 du ministère de la Culture et des Communications

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