Search results

ministre des Finances peut ouvrir un programme de prêt garan par le gouvernement sous la forme d’un prêt d’une instuon financière régulière, garane par le…

30, a. 24. 37. Un organisme public peut refuser de communiquer un avis ou une recommandation faits depuis moins de dix ans, par un de ses membres, un membre…

disponibles. D’autre part, un programme peut ne pas être offert s’il ne compte pas un minimum d’inscriptions. Les candidats sont alors forcés de s’éloigner,…

disponibles. D’autre part, un programme peut ne pas être offert s’il ne compte pas un minimum d’inscriptions. Les candidats sont alors forcés de s’éloigner,…

Région Nom du CCR Recommandations 9 Côte-Nord Ouvrir et maintenir des RSGE dans les très petites municipalités isolées où le nombre d’enfants requérant un…

Région Nom du CCR Recommandations 9 Côte-Nord Ouvrir et maintenir des RSGE dans les très petites municipalités isolées où le nombre d’enfants requérant un…

membres ou bénéficiaires à un même moment et à un même endroit. La structure de fonctionnement de certains organismes tributaires des décisions d’un conseil…

membres ou bénéficiaires à un même moment et à un même endroit. La structure de fonctionnement de certains organismes tributaires des décisions d’un conseil…

discrimination. Un témoignage allait dans le sens que c'est un peu à tout le monde de faire un pas, un peu comme dans une danse. Il est nécessaire que…

lorsque la personne engagée à honoraires siège sur un groupe de travail, un comité, un jury, un conseil d'administration, une commission ou autre. 14. Pour…