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inscrit à la ligne 29. Note 4: Le total inscrit à la ligne 24 de la colonne 1 correspond au total inscrit à la ligne 9 de la colonne 7 à la page 2 du SIFU.…

s’agit notamment de la Politique ministérielle de la sécurité de l’information, du Cadre de gestion de la sécurité de l’information ainsi que de la Directive…

s’agit notamment de la Politique ministérielle de la sécurité de l’information, du Cadre de gestion de la sécurité de l’information ainsi que de la Directive…

raison de non-disponibilité de matériaux ou de non-disponibilité de main-d’œuvre ou d’écarts de coûts de remplacement au-delà de 40 % ; Assouplissement lors …

Fabrique de la paroisse de Notre-Dame-de-la-Nouvelle-France, La 1 500 Fabrique de la paroisse de Notre-Dame-de-la-Nouvelle-France, La 1 500 Fabrique de la…

l’avenir de la forêt mené par le MRNF; • Participation à la consultation sur la révision de la Loi sur la protection du territoire et des activités…

Ministère au besoin. Note 3 : Solde de fonds aux fins de la subvention conditionnelle à partir du solde du fonds de fonctionnement au 30 avril 2010.…

souvent exacerbées au moment de la sore de prison, par la difficulté de la transion entre la vie en prison et la vie à l’extérieur, le manque de ressources…

Ministère au besoin. Note 3 : Solde de fonds aux fins de la subvention conditionnelle à partir du solde du fonds de fonctionnement au 30 avril 2010.…

Soutenir la réalisation de la mise à jour du PDZA de la MRC de Pontiac et de la MRC de La Vallée-de-la-Gatineau En cours Soutenir le projet pilote des…