Search results

protection de la jeunesse/ directrices et directeurs provinciaux pour l’année 2024 et 2026. Vous trouverez ci-joint le bilan des directrices et directeurs de…

− Directive sur le retour de la fugue − Directive sur la fouille. » (sic). Conformément à l'article 13 de la Loi sur l'accès aux documents des…

le salaire versé. Vous trouverez ci-joint l’avis de recours prescrit par l’article 51 de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la…

mécanismes de suivi ou d’évaluation prévus pour mesurer l’impact de ces investissements. Vous trouverez ci-joint copie de documents répondant au libellé de…

prescrit par l’article 51 de la Loi sur l’accès ainsi que les extraits de la loi sur les dispositions invoquées. Veuillez agréer, , l’expression de nos…

exactement ce qu'il me faut i.e. le nombre de personnes qui veulent changer de sexe, pas le nombre de chirurgies nécessaires pour y arriver et ce,…

utilisez des routeurs de la marque "TP-Link Technology Co" » (sic). Après vérification, nous vous informons que le ministère de la Santé et des Services…

document répondant au libellé de votre requête ainsi que l’avis de recours prescrit par l’article 51 de la Loi sur l’accès aux documents des organismes…

refuser la vaccination. En ce qui concerne les statistiques ou le pourcentage de personnes non vaccinées contre la COVID au moment où la pandémie s’est…

communication de la part d’un sous-ministre, d’un sous-ministre associé, du ou de la ministre ou encore de son cabinet concernant le respect des enveloppes…