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adresse courriel au travail; • Renseignements que le Ministère recueille (numéro d’assurance sociale) ou crée (renseignements liés au classement, à la…

amorcée par l’ouverture de trois représentations au cours des dernières années : à Dakar, au Sénégal, en 2016 ; à Abidjan, en Côte d’Ivoire, en 2017 ; et à…

demande est écrite, le responsable rend sa décision par écrit et en transmet copie au requérant et, le cas échéant, au tiers qui a présenté des observations…

demande est écrite, le responsable rend sa décision par écrit et en transmet copie au requérant et, le cas échéant, au tiers qui a présenté des observations…

les documents relatifs au nombre de points de services de CLSC sur le territoire du Québec entre les années 2005 et 2025. De plus, je souhaite obtenir ainsi…

protection de la jeunesse au sortir de la table d’orientation. 5. Repères cliniques pour l’actualisation de l’orientation ministérielle relative à l’amorce…

IB/MNG/mc p. j. 2 Originale signée https://www.quebec.ca/education/indicateurs-statistiques/prescolaire-primaire-secondaire/tableau-de-bord https://www.quebe…

SEXTO, comme mentionné au protocole d’entente20. Ce bilan couvre les activités de l’année scolaire (période du 1er juillet au 30 juin de l’année suivante) et…

l’obtention d’informations suffisantes pour permettre au requérant de le consulter ou de se le procurer là où il est disponible. …2 https://www.quebec.ca/san…

l’obtention d’informations suffisantes pour permettre au requérant de le consulter ou de se le procurer là où il est disponible. …2 https://www.quebec.ca/san…