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00 $ Placement média internet tel que Le devoir.com ainsi que les frais de gestion et de mise en ligne dans le cadre du "Plan pour une Économie verte (PEV)"…

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sont encadrées par des règles et des normes approuvées par le Conseil du trésor. Ces normes et autres critères d’appréciation des demandes d’aide financière…

2013-2014 MINISTÈRE DE L'ÉDUCATION, DU LOISIR ET DU SPORT Mai 2013 Le présent document a été réalisé par le ministère de l’Éducation, du Loisir et du…

DÉVELOPPEMENT DURABLE EN MILIEU SCOLAIRE GUIDE D’ACTION La réalisation de ce document est coordonnée par l’Institut Hydro-Québec en environnement,…

autorisée par résolution du C. A. du bénéficiaire à signer la convention d’aide financière ou le protocole d’entente. Responsable Indiquez les informations…

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sauvages 1 1.1.1.1. IIIINTRODUCTIONNTRODUCTIONNTRODUCTIONNTRODUCTION Par Frédérick LelièvrePar Frédérick LelièvrePar Frédérick LelièvrePar Frédérick Lelièvre…

fourni par un tiers et habituellement traité par un tiers de façon confidentielle, sans son consentement. 1982, c. 30, a. 23. 24. Un organisme public ne peut…