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Mémoire RPL - Enjeux constitutionnels du Québec

pdf 157 Kb Memoire_Rassemblement_laicite.pdf

la Constitution québécoise pourrait spécifier qu’au Québec, il revient au Parlement 1 https://www.quebec.ca/immigration/installer-integrer/valeurs-cles 5 du…

Update : June 26, 2024

Programme fonctionnel et technique (PFT) utilisé en architecture pour concevoir des nouveaux projets d'école primaire. Document technique portant sur la programmation des espaces visées (tailles des classes, couloir), normes architecturales, etc.

pdf 2.70 Mb 24-354_Diffusion.pdf

V E R S I O N P R É L I M I N A I R E Espaces de services Les espaces de services incluent les catégories suivantes : Locaux complémentaires du service de…

Update : October 23, 2024

Île-des-Sœurs à Montréal : Nombre d’élèves au primaire et secondaire – Prédictions démographique – Fréquentation scolaire – Possibilité de construction d’écoles au niveau primaire et secondaire

pdf 253 Kb 22-339_Diffusion.pdf

des biens, des services ou des travaux, d’entraver une négociation en vue de la conclusion d’un contrat ou de procurer un avantage appréciable à une autre…

Update : January 31, 2023

Île-des-Sœurs à Montréal : Nombre d’élèves au primaire et secondaire – Prédictions démographique – Fréquentation scolaire – Possibilité de construction d’écoles au niveau primaire et secondaire

pdf 253 Kb 22-339_Diffusion.pdf

des biens, des services ou des travaux, d’entraver une négociation en vue de la conclusion d’un contrat ou de procurer un avantage appréciable à une autre…

Update : May 14, 2024

Île-des-Sœurs à Montréal : Nombre d’élèves au primaire et secondaire – Prédictions démographique – Fréquentation scolaire – Possibilité de construction d’écoles au niveau primaire et secondaire

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des biens, des services ou des travaux, d’entraver une négociation en vue de la conclusion d’un contrat ou de procurer un avantage appréciable à une autre…

Update : January 31, 2023

Île-des-Sœurs à Montréal : Nombre d’élèves au primaire et secondaire – Prédictions démographique – Fréquentation scolaire – Possibilité de construction d’écoles au niveau primaire et secondaire

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des biens, des services ou des travaux, d’entraver une négociation en vue de la conclusion d’un contrat ou de procurer un avantage appréciable à une autre…

Update : May 14, 2024

Orientations gouvernementales en aménagement du territoire (OGAT) – Document d'accompagnement – Planification des ensembles récréotouristiques

pdf 249 Kb FIC_orientation_6_planification_recreotouristiques.pdf

outes-et-circuits-touristiques-du-quebec https://www.quebec.ca/tourisme-et-loisirs/services-industrie-touristique/etudes-statistiques/faits-saillants-tourism…

Update : September 25, 2025

In brief - Expenditure budget 2024-2025. PRIORITIES HEALTH | EDUCATION. Expenditure management strategy.

pdf 3.98 Mb 0_In_Brief_Strategy.pdf

and social services • Support seniors and informal caregivers • Improve front line care and home care support services • Enhance mental, physical and…

Update : May 3, 2024

Estimates, expenditures and annual expenditure management plans of the national assembly and persons appointed by the national assembly 2023 - 2024

pdf 6.05 Mb 4_Estimates_National_Assembly.pdf

and social services network (establishments, or any and all resources used for the delivery of health services and social services; community organizations;…

Update : September 19, 2024

Budget 2020-2021 – Additional Information

pdf 1.00 Mb Budget2021_AdditionalInfo.pdf

technology consulting services relating to technology or systems development, or consulting services in e-business processes and solutions, to the extent…

Update : October 29, 2024

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Programme fonctionnel et technique (PFT) utilisé en architecture pour concevoir des nouveaux projets d'école primaire. Document technique portant sur la programmation des espaces visées (tailles des classes, couloir), normes architecturales, etc.

Île-des-Sœurs à Montréal : Nombre d’élèves au primaire et secondaire – Prédictions démographique – Fréquentation scolaire – Possibilité de construction d’écoles au niveau primaire et secondaire

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Île-des-Sœurs à Montréal : Nombre d’élèves au primaire et secondaire – Prédictions démographique – Fréquentation scolaire – Possibilité de construction d’écoles au niveau primaire et secondaire

Île-des-Sœurs à Montréal : Nombre d’élèves au primaire et secondaire – Prédictions démographique – Fréquentation scolaire – Possibilité de construction d’écoles au niveau primaire et secondaire

Orientations gouvernementales en aménagement du territoire (OGAT) – Document d'accompagnement – Planification des ensembles récréotouristiques

In brief - Expenditure budget 2024-2025. PRIORITIES HEALTH | EDUCATION. Expenditure management strategy.

Estimates, expenditures and annual expenditure management plans of the national assembly and persons appointed by the national assembly 2023 - 2024

Budget 2020-2021 – Additional Information

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