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Engagements financiers de 25 000 $ et plus du Ministère du Tourisme – Mai 2025
pdf 0.95 Mb engagements-25-05.pdf
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Formulaire de présentation de proposition – Volet 2 – Québec sans frontières
pdf 1.07 Mb FOR-formulaire-proposition-QSF-volet_2-MRIF.pdf
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Tableaux de bord du Programme Lexius, coûts et contrats pour les années 2025 et 2026 - BSM-2026-005834
pdf 21 Mb DAI_no_BSM-2026-005834.pdf
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English as a Second Language - Secondary - Cycle 1
pdf 2.96 Mb PFEQ-anglais-langue-seconde-premier-cycle-secondaire-AN.pdf
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Demande d’admissibilité à la contribution réduite
pdf 136 Kb Formulaire-demande-admissibilite-contribution-reduite.pdf
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La participation des municipalités aux projets d'éoliennes – Aspects financiers et autorisations requises pour un emprunt à long terme
pdf 672 Kb eoliennes_aspects_financiers.pdf
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La participation des municipalités aux projets d'éoliennes – Aspects financiers et autorisations requises pour un emprunt à long terme
pdf 672 Kb eoliennes_aspects_financiers.pdf
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Entreprises québécoises ayant cessé leurs activités - Transactions impliquant une entreprise québécoise et une entreprise étrangère
pdf 57 Kb RA-transactions-entreprises.pdf
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