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pense aux quartiers résidentiels ou aux résidences le long de certaines artères (ex : à L’Ange-Gardien ou à l’Île-d’Orléans), aux parcs et espaces verts…

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personne qui en fait la demande a droit d’accès aux documents d’un organisme public. Ce droit ne s’étend pas aux notes personnelles inscrites sur un…

cette amélioration de la balance commerciale ne tient pas compte de retombées 30 http://www.environnement.gouv.qc.ca/cgfv/documents/comptes/Comptes…

fédération canadienne. Des documents ont été repérés, cependant, le droit d’accès aux documents ne s’étend pas aux brouillons ou aux ébauches suivant…

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présente fait suite à votre demande d’accès aux documents reçue le 27 juillet dernier et ayant l’objet suivant : « En vertu de l’article 9 de la Loi sur…

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accorder une importance à l’économie circulaire et aux zones d’innovation. Les enjeux de développement durable incitent à accorder une importance plus grande…

C’est dans ce contexte que la DPIA a conçu l’ITEM, lequel tient compte de plusieurs facteurs socioéconomiques et touristiques propres aux grandes métropoles.…